BIROT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BIROT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1996, identifié par le SIREN 409 794 104. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Pierre de Fermat, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.
Fiche d'identité de BIROT BERNARD
INSEE- Dénomination
- BIROT BERNARD
- SIREN
- 409 794 104
- SIRET (siège)
- 409 794 104 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56409794104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 794 104
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 16 RUE PIERRE DE FERMAT, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BIROT BERNARD
Activités comptables
Finances de BIROT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BIROT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BIROT BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
409 794 104 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 6920Z
- 31000 TOULOUSEActif
409 794 104 00078 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de BIROT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BIROT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIROT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BIROT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIROT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BIROT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BIROT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur BIROT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BIROT BERNARD ?
Le numéro SIREN de BIROT BERNARD est 409 794 104. Le SIRET de son siège social est 409 794 104 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56409794104.
Où se situe le siège social de BIROT BERNARD ?
Le siège social de BIROT BERNARD est situé 16 rue Pierre de Fermat, 31000 Toulouse.
BIROT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BIROT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIROT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIROT BERNARD.
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