BIROTTEAU PASCALE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 403 465 552, BIROTTEAU PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 5 février 1995. Son siège social est situé 1 Imp de la Pinede la Gavotte, 13170 Les Pennes-Mirabeau. BIROTTEAU PASCALE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BIROTTEAU PASCALE
INSEE- Dénomination
- BIROTTEAU PASCALE
- SIREN
- 403 465 552
- SIRET (siège)
- 403 465 552 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR16403465552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 465 552
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 05 février 1995
- Siège social
- 1 IMP DE LA PINEDE LA GAVOTTE, 13170, LES PENNES-MIRABEAU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BIROTTEAU PASCALE
Activités d'architecture
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Établissements de BIROTTEAU PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13170 LES PENNES-MIRABEAUSiègeActif
403 465 552 00046 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 7111Z
- 13009 MARSEILLEFermé
403 465 552 00012 · ouvert le 05 février 1995 · NAF 742A
- 13510 EGUILLESFermé
403 465 552 00020 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 741J
Conformité de BIROTTEAU PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIROTTEAU PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BIROTTEAU PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BIROTTEAU PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 1995
Questions fréquentes sur BIROTTEAU PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BIROTTEAU PASCALE ?
Le numéro SIREN de BIROTTEAU PASCALE est 403 465 552. Le SIRET de son siège social est 403 465 552 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16403465552.
Où se situe le siège social de BIROTTEAU PASCALE ?
Le siège social de BIROTTEAU PASCALE est situé 1 Imp de la Pinede la Gavotte, 13170 Les Pennes-Mirabeau.
BIROTTEAU PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BIROTTEAU PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BIROTTEAU PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIROTTEAU PASCALE.
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