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BISACCIA PATRICK

Active
Siren394 176 630Entrepreneur individuel38520 LES DEUX ALPESCréée le 03 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BISACCIA PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1994, identifié par le SIREN 394 176 630. Elle est domiciliée av de la Muzelle - Venosc residence l'Alba, 38520 Les Deux Alpes. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BISACCIA PATRICK

Dénomination
BISACCIA PATRICK
SIREN
394 176 630
SIRET (siège)
394 176 630 00025
N° TVA intracommunautaire
FR89394176630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 176 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 janvier 1994
Siège social
AV DE LA MUZELLE - VENOSC RESIDENCE L'ALBA, 38520, LES DEUX ALPES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BISACCIA PATRICK

Loueur en meublé professionnel.

Finances de BISACCIA PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISACCIA PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISACCIA PATRICK

5 établissements, dont 3 en activité.

  • 38520 LES DEUX ALPESSiègeActif

    394 176 630 00025 · ouvert le 28 mars 2008 · NAF 6820A

  • 06800 CAGNES-SUR-MERActif

    394 176 630 00041 · ouvert le 04 mars 2013 · NAF 6820A

  • 44110 ChâteaubriantActif

    394 176 630 00066 · ouvert le 26 novembre 2025 · NAF 4791A

  • 44110 CHATEAUBRIANTFermé

    394 176 630 00017 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 8622B

  • 44110 CHATEAUBRIANTFermé

    394 176 630 00033 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8622B

Documents juridiques de BISACCIA PATRICK

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de BISACCIA PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISACCIA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISACCIA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISACCIA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISACCIA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISACCIA PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-28

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1994

Questions fréquentes sur BISACCIA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BISACCIA PATRICK ?

Le numéro SIREN de BISACCIA PATRICK est 394 176 630. Le SIRET de son siège social est 394 176 630 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89394176630.

Où se situe le siège social de BISACCIA PATRICK ?

Le siège social de BISACCIA PATRICK est situé av de la Muzelle - Venosc residence l'Alba, 38520 Les Deux Alpes.

BISACCIA PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BISACCIA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISACCIA PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISACCIA PATRICK.

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