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911 515 013

Active
Siren911 515 013Entrepreneur individuel BayonneCréée le 23 avril 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 911 515 013

Dénomination
911 515 013
SIREN
911 515 013
SIRET (siège)
911 515 013 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09911515013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 515 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
23 avril 2024
Siège social
Bayonne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 911 515 013

Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie

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Dirigeants et représentants de 911 515 013

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 911 515 013

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BayonneSiègeActif

    911 515 013 00017 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 3213Z

Conformité de 911 515 013

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 911 515 013. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 911 515 013 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 911 515 013

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-13 · Début d'activité : 2024-03-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-18 · Début d'activité : 2022-03-07

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2024

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