BISCARAT EMILE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 491 326 229, BISCARAT EMILE est un entrepreneur individuel créé le 12 décembre 1936. Elle est domiciliée à Saint-Andre-de-Cruzieres (07460). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BISCARAT EMILE
INSEE- Dénomination
- BISCARAT EMILE
- SIREN
- 491 326 229
- SIRET (siège)
- 491 326 229 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67491326229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 326 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 12 décembre 1936
- Siège social
- 07460, SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BISCARAT EMILE
Culture de la vigne
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Établissements de BISCARAT EMILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07460 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERESSiègeFermé
491 326 229 00011 · ouvert le 12 décembre 1936 · NAF 0121Z
Conformité de BISCARAT EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCARAT EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISCARAT EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BISCARAT EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1936
Questions fréquentes sur BISCARAT EMILE
Quel est le numéro SIREN de BISCARAT EMILE ?
Le numéro SIREN de BISCARAT EMILE est 491 326 229. Le SIRET de son siège social est 491 326 229 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67491326229.
Où se situe le siège social de BISCARAT EMILE ?
Le siège social de BISCARAT EMILE est situé à Saint-Andre-de-Cruzieres (07460).
BISCARAT EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, BISCARAT EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1936. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISCARAT EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCARAT EMILE.
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