BISCARAT FRANCIS
ActiveBISCARAT FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 307 457 556. Elle est domiciliée Pont de Douneau Mallemort, 13370 Mallemort. Son activité principale relève du code NAF 011C.
Fiche d'identité de BISCARAT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BISCARAT FRANCIS
- SIREN
- 307 457 556
- SIRET (siège)
- 307 457 556 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR68307457556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 457 556
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- PONT DE DOUNEAU MALLEMORT, 13370, MALLEMORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BISCARAT FRANCIS
HORTICULTURE (ACHAT ET VENTE)
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Établissements de BISCARAT FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13370 MALLEMORTSiègeFermé
307 457 556 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 011C
Conformité de BISCARAT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCARAT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISCARAT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BISCARAT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur BISCARAT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BISCARAT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BISCARAT FRANCIS est 307 457 556. Le SIRET de son siège social est 307 457 556 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68307457556.
Où se situe le siège social de BISCARAT FRANCIS ?
Le siège social de BISCARAT FRANCIS est situé Pont de Douneau Mallemort, 13370 Mallemort.
BISCARAT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BISCARAT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISCARAT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCARAT FRANCIS.
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