BISCAY PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BISCAY PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 2005 sous le numéro SIREN 484 920 988. Son siège social est situé 6 R rue Georges Bizet Pavillon 158, 13960 Sausset-les-Pins. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de BISCAY PASCALE
INSEE- Dénomination
- BISCAY PASCALE
- SIREN
- 484 920 988
- SIRET (siège)
- 484 920 988 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR44484920988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 920 988
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 01 novembre 2005
- Siège social
- 6 R RUE GEORGES BIZET PAVILLON 158, 13960, SAUSSET-LES-PINS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BISCAY PASCALE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de BISCAY PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BISCAY PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BISCAY PASCALE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif
484 920 988 00033 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 7022Z
- 13960 SAUSSET-LES-PINSFermé
484 920 988 00017 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 7022Z
- 13960 SAUSSET-LES-PINSFermé
484 920 988 00025 · ouvert le 05 janvier 2016 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BISCAY PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BISCAY PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISCAY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BISCAY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCAY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISCAY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BISCAY PASCALE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2005
Questions fréquentes sur BISCAY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BISCAY PASCALE ?
Le numéro SIREN de BISCAY PASCALE est 484 920 988. Le SIRET de son siège social est 484 920 988 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44484920988.
Où se situe le siège social de BISCAY PASCALE ?
Le siège social de BISCAY PASCALE est situé 6 R rue Georges Bizet Pavillon 158, 13960 Sausset-les-Pins.
BISCAY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BISCAY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISCAY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCAY PASCALE.
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