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BISCUITERIE COMTOISE

Active
Siren432 483 188SAS25000 BesançonCréée le 15 août 200020 à 49

1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Résultat net 2025
65,6 k€+52,4 %
Capital social
85,0 k€
Effectif
20 à 49tranche Sirene

BISCUITERIE COMTOISE est une SAS immatriculée le 15 août 2000 sous le numéro SIREN 432 483 188. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE 12 Rue Jacquard, 25000 Besançon. Elle exerce une activité de fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (code NAF 1072Z) et emploie 20 à 49 salariés. En 2019, son chiffre d'affaires s'est élevé à 1,3 M€ pour un résultat net de 35,1 k€. La direction est assurée par FRANCIS DAMY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BISCUITERIE COMTOISE

Dénomination
BISCUITERIE COMTOISE
SIREN
432 483 188
SIRET (siège)
432 483 188 00111
N° TVA intracommunautaire
FR80432483188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 432 483 188
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
85 000 €
Code NAF / APE
1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Date de création
15 août 2000
Effectif
20 à 49
Siège social
12 RUE 12 Rue Jacquard, 25000, Besançon
Établissements
15
Statut
Active

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Site internet et réseaux sociaux de BISCUITERIE COMTOISE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BISCUITERIE COMTOISE

Vente au détail de biscuiteries, viennoiseries, vente de produits sucrés et salés, de produits alimentaires, salon de thé Fabrication et vente de chocolats et de produits de confiserie Vente de boissons alcoolisées dans le cadre d'une licence à emporter

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Finances de BISCUITERIE COMTOISE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2025--65,6 k€--553 k€1,5 M€-
2024--43,0 k€--487 k€1,7 M€-
2023--77,7 k€--294 k€1,4 M€-
2022--176 k€--346 k€1,3 M€-
2021--154 k€--291 k€1,1 M€-
2020--−105 k€--136 k€1,0 M€-
20191,3 M€-35,1 k€159 k€100 k€271 k€795 k€339 k€
2018--−161 k€--236 k€692 k€-
2017--15,1 k€--397 k€785 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2025 · 9 mois · Bilan complet · déposé le 31 octobre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
35,9 %
Taux d’endettement
60,0 %
Ratio de liquidité
140,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Concessions, brevets et droits similaires45 843 €0 €
Fonds commercial146 198 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage264 571 €0 €
Autres immobilisations corporelles117 821 €0 €
Avances et acomptes6 193 €0 €
Autres titres immobilisés45 €0 €
Autres immobilisations financières22 730 €0 €
TOTAL Actif immobilisé603 401 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements374 827 €0 €
Produits intermédiaires et finis118 512 €0 €
Stocks - marchandises16 349 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes75 €0 €
Clients et comptes rattachés94 826 €0 €
Autres créances77 548 €0 €
Disponibilités216 321 €0 €
Charges constatées d'avance36 752 €0 €
TOTAL Actif circulant935 210 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 538 610 €0 €

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel85 000 €0 €
Réserve légale8 500 €0 €
Autres réserves163 262 €0 €
Report à nouveau230 292 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE65 569 €0 €
TOTAL Capitaux propres552 623 €0 €
Provisions pour charges16 917 €0 €
TOTAL Provisions pour risques et charges16 917 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit276 483 €0 €
Emprunts et dettes financières divers55 093 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours3 829 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés342 583 €0 €
Dettes fiscales et sociales137 961 €0 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés25 765 €0 €
Autres dettes127 357 €0 €
TOTAL Dettes969 070 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 538 610 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires5 254 €2 064 €
Fonds commercial146 198 €43 448 €
Autres immobilisations incorporelles40 197 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage291 653 €302 876 €
Autres immobilisations corporelles117 545 €73 212 €
Autres titres immobilisés45 €0 €
Autres immobilisations financières20 930 €16 730 €
TOTAL Actif immobilisé621 823 €438 329 €
Stocks - matières premières et approvisionnements347 795 €347 610 €
Produits intermédiaires et finis138 529 €133 877 €
Stocks - marchandises12 737 €3 772 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 704 €101 €
Clients et comptes rattachés149 036 €183 739 €
Autres créances115 185 €41 505 €
Disponibilités243 924 €188 891 €
Charges constatées d'avance21 720 €12 790 €
TOTAL Actif circulant1 030 630 €912 287 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 652 451 €1 350 616 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves120 229 €122 541 €
Report à nouveau230 292 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE43 032 €77 689 €
TOTAL Capitaux propres487 054 €293 729 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit416 876 €397 906 €
Emprunts et dettes financières divers132 751 €154 286 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés337 884 €336 904 €
Dettes fiscales et sociales121 312 €109 332 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés32 556 €3 336 €
Autres dettes124 018 €55 123 €
TOTAL Dettes1 165 397 €1 056 887 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 652 451 €1 350 616 €
Code EI132 751 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires2 064 €2 064 €
Fonds commercial43 448 €43 448 €
Installations techniques, matériel et outillage302 876 €127 101 €
Autres immobilisations corporelles73 212 €83 667 €
Autres immobilisations financières16 730 €16 730 €
TOTAL Actif immobilisé438 329 €273 009 €
Stocks - matières premières et approvisionnements347 610 €278 727 €
Produits intermédiaires et finis133 877 €180 565 €
Stocks - marchandises3 772 €8 207 €
Avances et acomptes versés sur commandes101 €156 144 €
Clients et comptes rattachés183 739 €130 432 €
Autres créances41 505 €95 350 €
Disponibilités188 891 €177 388 €
Charges constatées d'avance12 790 €12 956 €
TOTAL Actif circulant912 287 €1 039 768 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 350 616 €1 312 777 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves122 541 €77 028 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE77 689 €175 513 €
TOTAL Capitaux propres293 729 €346 041 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit397 906 €431 538 €
Emprunts et dettes financières divers154 286 €140 424 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés336 904 €287 461 €
Dettes fiscales et sociales109 332 €87 178 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés3 336 €200 €
Autres dettes55 123 €19 935 €
TOTAL Dettes1 056 887 €966 736 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 350 616 €1 312 777 €
Code EG800 615 €291 763 €
Code EH273 €315 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires2 064 €2 064 €
Fonds commercial43 448 €43 448 €
Installations techniques, matériel et outillage127 101 €135 913 €
Autres immobilisations corporelles83 667 €98 188 €
Autres immobilisations financières16 730 €16 730 €
TOTAL Actif immobilisé273 009 €296 342 €
Stocks - matières premières et approvisionnements278 727 €192 162 €
Produits intermédiaires et finis180 565 €120 339 €
Stocks - marchandises8 207 €3 321 €
Avances et acomptes versés sur commandes156 144 €2 562 €
Clients et comptes rattachés130 432 €129 460 €
Autres créances95 350 €65 743 €
Disponibilités177 388 €262 064 €
Charges constatées d'avance12 956 €7 313 €
TOTAL Actif circulant1 039 768 €782 964 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 312 777 €1 079 306 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves77 028 €42 905 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE175 513 €154 123 €
TOTAL Capitaux propres346 041 €290 528 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit431 538 €343 962 €
Emprunts et dettes financières divers140 424 €88 006 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés287 461 €173 069 €
Dettes fiscales et sociales87 178 €103 561 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés200 €58 537 €
Autres dettes19 935 €21 643 €
TOTAL Dettes966 736 €788 778 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 312 777 €1 079 306 €
Code EG291 763 €535 001 €
Code EH315 €378 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires2 064 €13 157 €
Fonds commercial43 448 €43 448 €
Installations techniques, matériel et outillage135 913 €94 777 €
Autres immobilisations corporelles98 188 €45 839 €
Immobilisations en cours-36 680 €
Autres immobilisations financières16 730 €14 865 €
TOTAL Actif immobilisé296 342 €248 767 €
Stocks - matières premières et approvisionnements192 162 €202 685 €
Produits intermédiaires et finis120 339 €111 531 €
Stocks - marchandises3 321 €1 990 €
Avances et acomptes versés sur commandes2 562 €-
Clients et comptes rattachés129 460 €78 313 €
Autres créances65 743 €144 398 €
Disponibilités262 064 €250 011 €
Charges constatées d'avance7 313 €8 332 €
TOTAL Actif circulant782 964 €797 258 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 079 306 €1 046 025 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves42 905 €147 741 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE154 123 €−104 835 €
TOTAL Capitaux propres290 528 €136 405 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit343 962 €425 545 €
Emprunts et dettes financières divers88 006 €183 321 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés173 069 €216 147 €
Dettes fiscales et sociales103 561 €61 099 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés58 537 €-
Autres dettes21 643 €23 507 €
TOTAL Dettes788 778 €909 620 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 079 306 €1 046 025 €
Code EG535 001 €417 595 €
Code EH378 €357 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires13 157 €49 114 €
Fonds commercial43 448 €43 448 €
Installations techniques, matériel et outillage94 777 €28 655 €
Autres immobilisations corporelles45 839 €31 490 €
Immobilisations en cours36 680 €-
Avances et acomptes-20 000 €
Autres immobilisations financières14 865 €17 865 €
TOTAL Actif immobilisé248 767 €190 572 €
Stocks - matières premières et approvisionnements202 685 €165 601 €
Produits intermédiaires et finis111 531 €157 691 €
Stocks - marchandises1 990 €3 473 €
Clients et comptes rattachés78 313 €77 772 €
Autres créances144 398 €112 575 €
Disponibilités250 011 €72 563 €
Charges constatées d'avance8 332 €14 380 €
TOTAL Actif circulant797 258 €604 054 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 046 025 €794 627 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves147 741 €142 681 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−104 835 €35 060 €
TOTAL Capitaux propres136 405 €271 241 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit425 545 €150 127 €
Emprunts et dettes financières divers183 321 €155 176 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés216 147 €136 106 €
Dettes fiscales et sociales61 099 €65 441 €
Autres dettes23 507 €16 536 €
TOTAL Dettes909 620 €523 386 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 046 025 €794 627 €
Code EG417 595 €455 259 €
Code EI183 321 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires49 114 €82 994 €
Fonds commercial43 448 €43 448 €
Installations techniques, matériel et outillage28 655 €37 653 €
Autres immobilisations corporelles31 490 €52 623 €
Avances et acomptes20 000 €-
Autres titres immobilisés-3 758 €
Autres immobilisations financières17 865 €25 606 €
TOTAL Actif immobilisé190 572 €246 083 €
Stocks - matières premières et approvisionnements165 601 €182 016 €
Produits intermédiaires et finis157 691 €124 190 €
Stocks - marchandises3 473 €-
Avances et acomptes versés sur commandes-1 717 €
Clients et comptes rattachés77 772 €54 844 €
Autres créances112 575 €58 682 €
Valeurs mobilières de placement-306 €
Disponibilités72 563 €24 379 €
Charges constatées d'avance14 380 €14 294 €
TOTAL Actif circulant604 054 €460 427 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif794 627 €706 510 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves142 681 €303 582 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE35 060 €−160 902 €
TOTAL Capitaux propres271 241 €236 181 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit150 127 €252 861 €
Emprunts et dettes financières divers155 176 €13 354 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés136 106 €106 845 €
Dettes fiscales et sociales65 441 €87 028 €
Autres dettes16 536 €10 243 €
TOTAL Dettes523 386 €470 329 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif794 627 €706 510 €
Code EG455 259 €-
Code EI155 176 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - biens1 281 105 €1 479 737 €
Production vendue - services474 €14 537 €
Chiffre d'affaires net1 281 579 €1 494 274 €
Production stockée29 972 €55 736 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges74 855 €7 041 €
Autres produits55 €80 €
TOTAL Produits d'exploitation1 386 461 €1 557 131 €
Variation de stock (marchandises)−3 473 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements446 037 €535 965 €
Variation de stock (matières premières)16 415 €31 757 €
Autres achats et charges externes338 002 €511 141 €
Impôts, taxes et versements assimilés17 459 €15 330 €
Salaires et traitements266 346 €313 913 €
Charges sociales72 164 €198 223 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations58 925 €42 225 €
Dotations aux provisions sur actif circulant4 574 €7 336 €
Autres charges69 559 €113 €
TOTAL Charges d'exploitation1 286 008 €1 656 002 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION100 453 €−98 871 €
Autres intérêts et produits assimilés98 €189 €
Reprises sur provisions et transferts de charges3 691 €-
TOTAL Produits financiers3 789 €189 €
Intérêts et charges assimilées4 940 €6 334 €
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement790 €-
TOTAL Charges financières5 730 €6 334 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 941 €−6 144 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS98 512 €−105 015 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion3 984 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital8 767 €33 818 €
Reprises sur provisions et transferts de charges9 500 €-
TOTAL Produits exceptionnels22 251 €33 818 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion62 681 €348 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital1 524 €89 356 €
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions24 858 €-
TOTAL Charges exceptionnelles89 064 €89 704 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−66 813 €−55 886 €
Impôts sur les bénéfices−3 361 €-
TOTAL DES PRODUITS1 412 501 €1 591 138 €
TOTAL DES CHARGES1 377 441 €1 752 039 €
BÉNÉFICE OU PERTE35 060 €−160 902 €
Code HP8 258 €44 978 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires82 995 €27 080 €
Fonds commercial43 448 €43 448 €
Installations techniques, matériel et outillage37 653 €11 569 €
Autres immobilisations corporelles52 624 €52 909 €
Participations évaluées par mise en équivalence-26 400 €
Autres titres immobilisés3 758 €3 758 €
Autres immobilisations financières25 606 €30 306 €
TOTAL Actif immobilisé246 084 €195 470 €
Stocks - matières premières et approvisionnements182 016 €213 773 €
Produits intermédiaires et finis124 190 €73 769 €
Avances et acomptes versés sur commandes1 717 €7 501 €
Clients et comptes rattachés48 035 €98 664 €
Autres créances52 524 €56 747 €
Valeurs mobilières de placement306 €306 €
Disponibilités22 820 €125 143 €
Charges constatées d'avance14 294 €13 900 €
TOTAL Actif circulant445 902 €589 803 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif691 986 €785 273 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel85 000 €85 000 €
Réserve légale8 500 €8 500 €
Autres réserves303 582 €288 518 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−160 902 €15 065 €
TOTAL Capitaux propres236 180 €397 083 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit251 303 €169 453 €
Emprunts et dettes financières divers13 354 €26 707 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours-7 366 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés100 686 €86 245 €
Dettes fiscales et sociales87 028 €90 678 €
Autres dettes3 434 €7 741 €
TOTAL Dettes455 805 €388 190 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif691 986 €785 273 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires27 080 €-
Fonds commercial43 448 €-
Installations techniques, matériel et outillage11 569 €-
Autres immobilisations corporelles52 909 €-
Autres participations26 400 €-
Autres titres immobilisés3 758 €-
Autres immobilisations financières30 306 €-
TOTAL Actif immobilisé195 470 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements213 773 €-
Produits intermédiaires et finis73 769 €-
Avances et acomptes versés sur commandes7 501 €-
Clients et comptes rattachés98 664 €-
Autres créances56 747 €-
Valeurs mobilières de placement306 €-
Disponibilités125 143 €-
Charges constatées d'avance13 900 €-
TOTAL Actif circulant589 803 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif785 273 €-
Code CR107 258 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel85 000 €-
Réserve légale8 500 €-
Autres réserves288 518 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE15 065 €-
TOTAL Capitaux propres397 083 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit169 453 €-
Emprunts et dettes financières divers34 073 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés86 245 €-
Dettes fiscales et sociales90 678 €-
Autres dettes7 741 €-
TOTAL Dettes388 190 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif785 273 €-
Code EG284 354 €-
Code EH38 341 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de BISCUITERIE COMTOISE

FD

FRANCIS DAMY

Président de SAS

Depuis la création (15 août 2000) · 26 ans

L

LMD GROUP

Président de SAS

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BISCUITERIE COMTOISE

15 établissements, dont 8 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    432 483 188 00111 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 1072Z

  • 25420 BARTActif

    432 483 188 00053 · ouvert le 31 octobre 2009 · NAF 4638B

  • 25700 VALENTIGNEYActif

    432 483 188 00095 · ouvert le 15 mars 2018 · NAF 4724Z

  • 25200 MONTBELIARDActif

    432 483 188 00103 · ouvert le 31 octobre 2009 · NAF 4724Z

  • 25000 BesançonActif

    432 483 188 00129 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4711C

  • 39000 Lons-le-SaunierActif

    432 483 188 00137 · ouvert le 01 février 2026 · NAF 4724Z

  • 90000 BelfortActif

    432 483 188 00145 · ouvert le 03 avril 2026 · NAF 4724Z

  • 25480 École-ValentinActif

    432 483 188 00152 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 4724Z

  • 25700 VALENTIGNEYFermé

    432 483 188 00012 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 1072Z

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    432 483 188 00020 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 158F

  • 25000 BESANCONFermé

    432 483 188 00038 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 1072Z

  • 25420 BARTFermé

    432 483 188 00046 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 1072Z

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    432 483 188 00061 · ouvert le 31 octobre 2009 · NAF 4638B

  • 25700 MATHAYFermé

    432 483 188 00079 · ouvert le 31 octobre 2009 · NAF 4638B

  • 90000 BELFORTFermé

    432 483 188 00087 · ouvert le 15 novembre 2012 · NAF 4724Z

Documents juridiques de BISCUITERIE COMTOISE

25 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 avril 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 14 avril 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 août 2019

  • Acte

Dépôt du 03 août 2018

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du -

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Procès-verbal d’Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l’approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BISCUITERIE COMTOISE

BISCUITERIE COMTOISE a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

31 octobre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

24 avril 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

16 janvier 2024

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

11 avril 2023

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

27 juin 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

26 octobre 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

11 mai 2020

Comptes annuels 2018

Confidentiel

Bilan complet

20 mai 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

05 juin 2018

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de BISCUITERIE COMTOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCUITERIE COMTOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BISCUITERIE COMTOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BISCUITERIE COMTOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BISCUITERIE COMTOISE

25 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : LMD GROUP ; Directeur général : DAMY Francis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : DAMY Francis

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  9. Dépôts des comptesAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2019-08-02 · Début d'activité : 2019-07-01

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : DAMY Francis

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  1. création

    Date d'effet : 15 août 2000

Marques déposées par BISCUITERIE COMTOISE

BISCUITERIE COMTOISE est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHOCOLATERIE BILLIOTTE

    N° 5131631 · Déposée le 21 mars 2025 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 21 mars 2035

  • BILLIOTTE PAUL EMILE

    N° 4925673 · Déposée le 05 janvier 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 05 janvier 2033

  • Paul Emile BILLIOTTE

    N° 4925497 · Déposée le 04 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 04 janvier 2033

  • BILLIOTTE

    N° 4925481 · Déposée le 04 janvier 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 04 janvier 2033

  • BILLIOTTE

    N° 4925467 · Déposée le 04 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 04 janvier 2033

  • BISCUITERIE BILLIOTTE

    N° 4124058 · Déposée le 08 octobre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 08 octobre 2034

  • BISCUITERIE COMTOISE

    N° 4124050 · Déposée le 08 octobre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 08 octobre 2034

  • BISCUITS DE MONTBOZON

    N° 3185509 · Déposée le 26 septembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 26 septembre 2032

  • BISCUITERIE COMTOISE

    N° 3055554 · Déposée le 26 septembre 2000 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 26 septembre 2010

  • LE ROI DES DESSERTS ET LE DESSERT DES ROIS VERITABLES BISCUITS DE MONTBOZON LANTERNIER

    N° 95569121 · Déposée le 20 avril 1995 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 20 avril 2035

  • LES VRAIS BISCUITS DE MONTBOZON

    N° 1723292 · Déposée le 25 avril 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 25 avril 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BISCUITERIE COMTOISE

Quel est le numéro SIREN de BISCUITERIE COMTOISE ?

Le numéro SIREN de BISCUITERIE COMTOISE est 432 483 188. Le SIRET de son siège social est 432 483 188 00111. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80432483188.

Qui dirige BISCUITERIE COMTOISE ?

BISCUITERIE COMTOISE est dirigée par FRANCIS DAMY, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de BISCUITERIE COMTOISE ?

BISCUITERIE COMTOISE a déclaré un chiffre d'affaires de 1,3 M€ sur l'exercice 2019, clos le 30 juin 2019. Le résultat net de l'exercice est de 35,1 k€.

Où se situe le siège social de BISCUITERIE COMTOISE ?

Le siège social de BISCUITERIE COMTOISE est situé 12 RUE 12 Rue Jacquard, 25000 Besançon.

BISCUITERIE COMTOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BISCUITERIE COMTOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISCUITERIE COMTOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCUITERIE COMTOISE.

Combien de salariés compte BISCUITERIE COMTOISE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BISCUITERIE COMTOISE emploie 20 à 49 salariés.