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BISCUITS BOUVARD

Active
Siren757 200 100SAS01250 CEYZERIATCréée le 15 février 1957
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,2 M€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 757 200 100, BISCUITS BOUVARD est une SAS créée le 15 février 1957. Son siège social est situé La Teppe 73 rue Albert Metras Zac de, 01250 Ceyzeriat. L'entreprise déclare le code NAF 4636Z comme activité principale. FINAPAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BISCUITS BOUVARD

Dénomination
BISCUITS BOUVARD
SIREN
757 200 100
SIRET (siège)
757 200 100 00027
N° TVA intracommunautaire
FR89757200100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 757 200 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 189 700 €
Code NAF / APE
4636Z
Date de création
15 février 1957
Siège social
LA TEPPE 73 RUE ALBERT METRAS ZAC DE, 01250, CEYZERIAT
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BISCUITS BOUVARD

biscuits-bouvard.frbiscuits-bouvardYouTube04 74 30 00 09

Autre site : bioalbon.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur ses propres sites.

Objet social de BISCUITS BOUVARD

Commercialisation de biscuiterie, pain d'épice, confiserie, confiture, produits de régime et pâtes alimentaires

Finances de BISCUITS BOUVARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISCUITS BOUVARD

G

GREGOIRE & ASSOCIES

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2019

F

FINAPAL

Président de SAS

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2019

Anciens dirigeants (3)

PL

Pierre-Alain LAINE

Président · de avril 2010 à septembre 2014

AL

Alain Daniel Albert. Directeur gé : LAINE Pierre-Alain Benoit. Commissaire aux comptes titulaire : ESTRABAUD Laurent. Commissaire aux comptes suppléant : GREGOIRE &amp LAINE

Président · de mars 2008 à avril 2010

CC

Christophe COLLIN

ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant · de septembre 2008 à avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BISCUITS BOUVARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01250 CEYZERIATSiègeActif

    757 200 100 00027 · ouvert le 01 septembre 1934 · NAF 4636Z

  • 01250 CEYZERIATFermé

    757 200 100 00019 · ouvert le 01 janvier 1957 · NAF 158F

Documents juridiques de BISCUITS BOUVARD

28 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 29 août 2014

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 25 août 2008

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 11 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 19 août 1998

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 02 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 02 mars 1995

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1994

  • Acte

Comptes annuels de BISCUITS BOUVARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISCUITS BOUVARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISCUITS BOUVARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISCUITS BOUVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BISCUITS BOUVARD. Elles s'échelonnent de 1996 à 2014. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BISCUITS BOUVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISCUITS BOUVARD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : FINAPAL ; Commissaire aux comptes titulaire : GREGOIRE & ASSOCIES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : FINAPAL (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : GREGOIRE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Christophe

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : LAINE Pierre-Alain, Benoit Directeur général : LAINE Alain, Daniel, Albert Commissaire aux comptes titulaire : GREGOIRE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Christophe

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : LAINE Alain Daniel Albert. Directeur général : LAINE Pierre-Alain Benoit. Commissaire aux comptes titulaire : GREGOIRE & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : COLLIN Christophe.

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : LAINE Alain Daniel Albert. Directeur général : LAINE Pierre-Alain Benoit. Commissaire aux comptes titulaire : ESTRABAUD Laurent. Commissaire aux comptes suppléant : GREGOIRE & ASSOCIES ().

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1957

Labels et certificats de BISCUITS BOUVARD

BISCUITS BOUVARD publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 93/100 au titre de 2023 - Très bon niveau

  • Index de l'égalité professionnelle 2025 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : 93/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 75/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : 79/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : 75/10050 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2023

  • Écart de rémunération34/40
  • Écart de taux d'augmentation35/35
  • Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations10/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par BISCUITS BOUVARD

BISCUITS BOUVARD est titulaire de 56 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ROCKY

    N° 4354661 · Déposée le 14 avril 2017 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classe 30

  • PRI'MALIN

    N° 4354659 · Déposée le 14 avril 2017 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 14 avril 2027

  • BIO AL BON

    N° 4354658 · Déposée le 14 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 14 avril 2027

  • SACHA MON CHAT

    N° 4354657 · Déposée le 14 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 14 avril 2027

  • LOUIS

    N° 4354654 · Déposée le 14 avril 2017 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 14 avril 2027

  • biscuiterie de la Vallière

    N° 3783362 · Déposée le 17 novembre 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 17 novembre 2030

  • pâtisserie de la Vallière

    N° 3783361 · Déposée le 17 novembre 2010 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 17 novembre 2030

  • BLOSSOMBISCUITS

    N° 3675955 · Déposée le 11 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 11 septembre 2029

  • FESTI'GOUTER

    N° 3611771 · Déposée le 17 novembre 2008 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 30

  • LUDI'GOUTER

    N° 3611770 · Déposée le 17 novembre 2008 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 17 novembre 2018

  • CROC'FRUITS

    N° 3580876 · Déposée le 06 juin 2008 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 06 juin 2028

  • FINES BOUCHEES

    N° 3441319 · Déposée le 17 juillet 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · expirée le 17 juillet 2026

  • COULEURS CHOCOLAT

    N° 3435088 · Déposée le 13 juin 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · expirée le 13 juin 2026

  • CHOCO'SKIM

    N° 3387633 · Déposée le 18 octobre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 18 octobre 2025

  • SKATE BISCUIT

    N° 3298271 · Déposée le 14 juin 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 14 juin 2014

  • SKATE

    N° 3294801 · Déposée le 26 mai 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 26 mai 2034

  • ESQUIMAX

    N° 3268631 · Déposée le 15 janvier 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 15 janvier 2034

  • MILLESIME DE PLAISIRS

    N° 3234641 · Déposée le 30 juin 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 30 juin 2023

  • SELECTION DE VALENTINE

    N° 3153792 · Déposée le 12 mars 2002 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 12 mars 2032

  • FIRMIN BOUVARD MAITRE PATISSIER DEPUIS 1902

    N° 3122153 · Déposée le 21 septembre 2001 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 21 septembre 2031

  • FIRMIN BOUVARD

    N° 3122151 · Déposée le 21 septembre 2001 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 21 septembre 2031

  • CHOC PULP

    N° 3068753 · Déposée le 29 novembre 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 29 novembre 2030

  • CHOC COLA

    N° 3045966 · Déposée le 07 août 2000 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 07 août 2030

  • PAUS'FRUITS

    N° 98759974 · Déposée le 13 novembre 1998 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 13 novembre 2028

  • AFRIKA CHOCO

    N° 98735048 · Déposée le 26 mai 1998 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 26 mai 2028

  • SULTAN ET SA BANDE

    N° 98732776 · Déposée le 07 mai 1998 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 07 mai 2028

  • ZOO CHOCO

    N° 98724474 · Déposée le 18 mars 1998 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 18 mars 2028

  • CHOC BLE

    N° 97674598 · Déposée le 17 avril 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 17 avril 2027

  • CHOC BLE COMPLET

    N° 97674597 · Déposée le 17 avril 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 17 avril 2027

  • BIBOCHOC

    N° 97664664 · Déposée le 14 février 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 14 février 2027

  • SELECTION PATISSIERE

    N° 97660413 · Déposée le 14 janvier 1997 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 14 janvier 2027

  • LES MIGNARDISES

    N° 96650081 · Déposée le 06 novembre 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 06 novembre 2036

  • SUBTILITIES

    N° 96645404 · Déposée le 02 octobre 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · expirée le 02 octobre 2026

  • CHOC'PRALIN

    N° 96634633 · Déposée le 12 juillet 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 12 juillet 2036

  • CHOC'FRUIT

    N° 96628176 · Déposée le 30 mai 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 30 mai 2036

  • CHOC'LAIT

    N° 96628175 · Déposée le 30 mai 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 30 mai 2036

  • 20/20

    N° 96624820 · Déposée le 07 mai 1996 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 07 mai 2036

  • LA COMPAGNIE BIO

    N° 95589818 · Déposée le 20 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 20 septembre 2035

  • BIOALBON

    N° 95588121 · Déposée le 11 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 11 septembre 2035

  • BIOTONUS

    N° 95588120 · Déposée le 11 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 30

  • FESTY FOLIES

    N° 95564767 · Déposée le 22 mars 1995 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 22 mars 2035

  • FAMILY CHOC

    N° 95564766 · Déposée le 22 mars 1995 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 22 mars 2035

  • LE P'TIT GONE

    N° 95564765 · Déposée le 22 mars 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 22 mars 2015

  • GRIGNOLO

    N° 93491762 · Déposée le 05 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 30 juin 2013

  • PARTISSIMO

    N° 93467411 · Déposée le 03 mai 1993 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 30

  • LES PETITS PATISSIERS

    N° 93456987 · Déposée le 22 février 1993 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 22 février 2033

  • EUROPE CONTINENTAL BISCUIT DEVELOPPEMENT

    N° 92411655 · Déposée le 20 mars 1992 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 20 mars 2032

  • KISSCRAK

    N° 92411654 · Déposée le 20 mars 1992 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 20 mars 2032

  • LES MINIS DE BOUVARD

    N° 1653595 · Déposée le 19 mars 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 19 mars 2031

  • IMPULSION

    N° 1638511 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 04 janvier 2031

  • SCANDALE

    N° 1638510 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 04 janvier 2031

  • APOSTROPHE

    N° 1638509 · Déposée le 04 janvier 1991 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 04 janvier 2011

  • LES INTERDITS

    N° 1599956 · Déposée le 22 juin 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 22 juin 2030

  • LA RENTREE

    N° 1594715 · Déposée le 18 mai 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 18 mai 2030

  • COU'FOURRE

    N° 1615167 · Déposée le 06 avril 1990 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 30 · valable jusqu’au 06 avril 2030

  • FOLIVETES...................

    N° 1252427 · Déposée le 08 février 1983 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 08 février 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Accords collectifs de BISCUITS BOUVARD

2 accords d'entreprise ou avenants signés au sein de BISCUITS BOUVARD ont été publiés sur Légifrance. Ils datent de 2026.

  • Accord sur l'emploi des salariés expérimentés

    Signé le 23 juillet 2026 · en vigueur à partir du 01 août 2026 · jusqu'au 31 juillet 2030 · dépôt n° T00126060456

    Accord
    • GPEC
    • Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
  • Nao 2026

    Signé le 29 janvier 2026 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · jusqu'au 31 décembre 2026 · dépôt n° T00126062656

    Accord
    • Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
    • Evolution des primes

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur BISCUITS BOUVARD

Quel est le numéro SIREN de BISCUITS BOUVARD ?

Le numéro SIREN de BISCUITS BOUVARD est 757 200 100. Le SIRET de son siège social est 757 200 100 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89757200100.

Qui dirige BISCUITS BOUVARD ?

BISCUITS BOUVARD est dirigée par FINAPAL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BISCUITS BOUVARD ?

Le siège social de BISCUITS BOUVARD est situé La Teppe 73 rue Albert Metras Zac de, 01250 Ceyzeriat.

BISCUITS BOUVARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BISCUITS BOUVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISCUITS BOUVARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISCUITS BOUVARD.

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