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BISEGNA YVES

Active
Siren528 442 056SARL13690 GRAVESONCréée le 22 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

BISEGNA YVES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 442 056. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Lot le Grand Valat, 13690 Graveson. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. Elle est dirigée par YVES BISEGNA, gérant.

Fiche d'identité de BISEGNA YVES

Dénomination
BISEGNA YVES
SIREN
528 442 056
SIRET (siège)
528 442 056 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84528442056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 442 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
22 novembre 2010
Siège social
29 LOT LE GRAND VALAT, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BISEGNA YVES

Maçonnerie générale

Finances de BISEGNA YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISEGNA YVES

YB

YVES BISEGNA

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

Établissements de BISEGNA YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeActif

    528 442 056 00016 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de BISEGNA YVES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de BISEGNA YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISEGNA YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISEGNA YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISEGNA YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BISEGNA YVES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BISEGNA YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISEGNA YVES

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-22 · Début d'activité : 2010-11-01

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2010

Questions fréquentes sur BISEGNA YVES

Quel est le numéro SIREN de BISEGNA YVES ?

Le numéro SIREN de BISEGNA YVES est 528 442 056. Le SIRET de son siège social est 528 442 056 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84528442056.

Qui dirige BISEGNA YVES ?

BISEGNA YVES est dirigée par YVES BISEGNA, gérant.

Où se situe le siège social de BISEGNA YVES ?

Le siège social de BISEGNA YVES est situé 29 Lot le Grand Valat, 13690 Graveson.

BISEGNA YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, BISEGNA YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISEGNA YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISEGNA YVES.

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