CheckersProcédures

BISEL DOMINIQUE

Active
Siren447 963 703Entrepreneur individuel68220 WENTZWILLERCréée le 11 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BISEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2003, identifié par le SIREN 447 963 703. Son siège social est situé 5 rue Creuse, 68220 Wentzwiller. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BISEL DOMINIQUE

Dénomination
BISEL DOMINIQUE
SIREN
447 963 703
SIRET (siège)
447 963 703 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62447963703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 963 703
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 janvier 2003
Siège social
5 RUE CREUSE, 68220, WENTZWILLER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BISEL DOMINIQUE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BISEL DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISEL DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISEL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68220 WENTZWILLERSiègeActif

    447 963 703 00015 · ouvert le 11 janvier 2003 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BISEL DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISEL DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISEL DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISEL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2003

Questions fréquentes sur BISEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BISEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BISEL DOMINIQUE est 447 963 703. Le SIRET de son siège social est 447 963 703 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62447963703.

Où se situe le siège social de BISEL DOMINIQUE ?

Le siège social de BISEL DOMINIQUE est situé 5 rue Creuse, 68220 Wentzwiller.

BISEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BISEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISEL DOMINIQUE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Wentzwiller

Toutes les entreprises à Wentzwiller