BISILLIAT-DONNET PASCAL

Active

Siren405 103 938Entrepreneur individuel73400 UGINECréée le 01 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BISILLIAT-DONNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 405 103 938. Son siège social est situé Soney le Haut, 73400 Ugine. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BISILLIAT-DONNET PASCAL

INSEE

Dénomination: BISILLIAT-DONNET PASCAL
SIREN: 405 103 938
SIRET (siège): 405 103 938 00016
N° TVA intracommunautaire: FR87405103938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 405 103 938
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1996
Siège social: SONEY LE HAUT, 73400, UGINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BISILLIAT-DONNET PASCAL

Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BISILLIAT-DONNET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISILLIAT-DONNET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISILLIAT-DONNET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73400 UGINESiègeActif
405 103 938 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BISILLIAT-DONNET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BISILLIAT-DONNET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISILLIAT-DONNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISILLIAT-DONNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISILLIAT-DONNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISILLIAT-DONNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISILLIAT-DONNET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BISILLIAT-DONNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BISILLIAT-DONNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BISILLIAT-DONNET PASCAL est 405 103 938. Le SIRET de son siège social est 405 103 938 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87405103938.

Où se situe le siège social de BISILLIAT-DONNET PASCAL ?

Le siège social de BISILLIAT-DONNET PASCAL est situé Soney le Haut, 73400 Ugine.