BISMUTH SEBASTIEN
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistré sous le numéro SIREN 514 369 586, BISMUTH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Garibaldi, 76300 Sotteville-les-Rouen. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de BISMUTH SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BISMUTH SEBASTIEN
- SIREN
- 514 369 586
- SIRET (siège)
- 514 369 586 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR81514369586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 369 586
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 10 août 2009
- Siège social
- 37 RUE GARIBALDI, 76300, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BISMUTH SEBASTIEN
Activités spécialisées de design
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Établissements de BISMUTH SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENSiègeActif
514 369 586 00037 · ouvert le 25 juin 2016 · NAF 7410Z
- 91380 CHILLY-MAZARINFermé
514 369 586 00011 · ouvert le 10 août 2009 · NAF 7410Z
- 91380 CHILLY-MAZARINFermé
514 369 586 00029 · ouvert le 10 janvier 2016 · NAF 7410Z
Conformité de BISMUTH SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISMUTH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISMUTH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BISMUTH SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2009
Marques déposées par BISMUTH SEBASTIEN
INPIBISMUTH SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeIMAGINOSCOPE
N° 3684604 · Déposée le 16 octobre 2009 · Marque semi-figurative
Classes 16, 41, 42 · expirée le 16 octobre 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BISMUTH SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BISMUTH SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BISMUTH SEBASTIEN est 514 369 586. Le SIRET de son siège social est 514 369 586 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81514369586.
Où se situe le siège social de BISMUTH SEBASTIEN ?
Le siège social de BISMUTH SEBASTIEN est situé 37 rue Garibaldi, 76300 Sotteville-les-Rouen.
BISMUTH SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BISMUTH SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISMUTH SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISMUTH SEBASTIEN.
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