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BISMUTH SEBASTIEN

Active
Siren514 369 586Entrepreneur individuel76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENCréée le 10 août 2009

7410Z · Activités spécialisées de design

Enregistré sous le numéro SIREN 514 369 586, BISMUTH SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 août 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Garibaldi, 76300 Sotteville-les-Rouen. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de BISMUTH SEBASTIEN

Dénomination
BISMUTH SEBASTIEN
SIREN
514 369 586
SIRET (siège)
514 369 586 00037
N° TVA intracommunautaire
FR81514369586Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 369 586
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
10 août 2009
Siège social
37 RUE GARIBALDI, 76300, SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BISMUTH SEBASTIEN

Activités spécialisées de design

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Établissements de BISMUTH SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENSiègeActif

    514 369 586 00037 · ouvert le 25 juin 2016 · NAF 7410Z

  • 91380 CHILLY-MAZARINFermé

    514 369 586 00011 · ouvert le 10 août 2009 · NAF 7410Z

  • 91380 CHILLY-MAZARINFermé

    514 369 586 00029 · ouvert le 10 janvier 2016 · NAF 7410Z

Conformité de BISMUTH SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISMUTH SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISMUTH SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BISMUTH SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2009

Marques déposées par BISMUTH SEBASTIEN

BISMUTH SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • IMAGINOSCOPE

    N° 3684604 · Déposée le 16 octobre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 41, 42 · expirée le 16 octobre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BISMUTH SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BISMUTH SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BISMUTH SEBASTIEN est 514 369 586. Le SIRET de son siège social est 514 369 586 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81514369586.

Où se situe le siège social de BISMUTH SEBASTIEN ?

Le siège social de BISMUTH SEBASTIEN est situé 37 rue Garibaldi, 76300 Sotteville-les-Rouen.

BISMUTH SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BISMUTH SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISMUTH SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISMUTH SEBASTIEN.