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BISSAY DANIEL

Active
Siren409 281 524Entrepreneur individuel42540 SAINT-JUST-LA-PENDUECréée le 01 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BISSAY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 409 281 524. Elle est domiciliée Au Buis, 42540 Saint-Just-la-Pendue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BISSAY DANIEL

Dénomination
BISSAY DANIEL
SIREN
409 281 524
SIRET (siège)
409 281 524 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57409281524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 281 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1994
Siège social
AU BUIS, 42540, SAINT-JUST-LA-PENDUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BISSAY DANIEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BISSAY DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISSAY DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISSAY DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42540 SAINT-JUST-LA-PENDUESiègeActif

    409 281 524 00010 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BISSAY DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISSAY DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSAY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISSAY DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSAY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISSAY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISSAY DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur BISSAY DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BISSAY DANIEL ?

Le numéro SIREN de BISSAY DANIEL est 409 281 524. Le SIRET de son siège social est 409 281 524 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57409281524.

Où se situe le siège social de BISSAY DANIEL ?

Le siège social de BISSAY DANIEL est situé Au Buis, 42540 Saint-Just-la-Pendue.

BISSAY DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BISSAY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISSAY DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISSAY DANIEL.

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