BISSEGGER PASCAL

Active

Siren793 589 110Entrepreneur individuel01210 FERNEY-VOLTAIRECréée le 01 septembre 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BISSEGGER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 2008, identifié par le SIREN 793 589 110. Elle est domiciliée 82 rue de Meyrin, 01210 Ferney-Voltaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BISSEGGER PASCAL

INSEE

Dénomination: BISSEGGER PASCAL
SIREN: 793 589 110
SIRET (siège): 793 589 110 00014
N° TVA intracommunautaire: FR21793589110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 793 589 110
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 01 septembre 2008
Siège social: 82 RUE DE MEYRIN, 01210, FERNEY-VOLTAIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BISSEGGER PASCAL

Vente à domicile

Finances de BISSEGGER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISSEGGER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISSEGGER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01210 FERNEY-VOLTAIRESiègeActif
793 589 110 00014 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 4799A

Documents juridiques de BISSEGGER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISSEGGER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSEGGER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISSEGGER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSEGGER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISSEGGER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISSEGGER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2008

Questions fréquentes sur BISSEGGER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BISSEGGER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BISSEGGER PASCAL est 793 589 110. Le SIRET de son siège social est 793 589 110 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21793589110.

Où se situe le siège social de BISSEGGER PASCAL ?

Le siège social de BISSEGGER PASCAL est situé 82 rue de Meyrin, 01210 Ferney-Voltaire.