BISSON JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BISSON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 394 088 892. Elle est domiciliée Le Prail, 61100 Montilly sur Noireau. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BISSON JACQUES
INSEE- Dénomination
- BISSON JACQUES
- SIREN
- 394 088 892
- SIRET (siège)
- 394 088 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36394088892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 088 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LE PRAIL, 61100, MONTILLY SUR NOIREAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BISSON JACQUES
Élevage de vaches laitières
Finances de BISSON JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BISSON JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BISSON JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 61100 MONTILLY SUR NOIREAUSiègeFermé
394 088 892 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0141Z
Documents juridiques de BISSON JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BISSON JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BISSON JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BISSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BISSON JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BISSON JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BISSON JACQUES ?
Le numéro SIREN de BISSON JACQUES est 394 088 892. Le SIRET de son siège social est 394 088 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36394088892.
Où se situe le siège social de BISSON JACQUES ?
Le siège social de BISSON JACQUES est situé Le Prail, 61100 Montilly sur Noireau.
BISSON JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BISSON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BISSON JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISSON JACQUES.
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