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BISSON SYLVAIN

Active
Siren404 226 979Entrepreneur individuel14190 VALAMBRAYCréée le 01 mars 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 226 979, BISSON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1996. Son siège social est situé à Valambray (14190). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BISSON SYLVAIN

Dénomination
BISSON SYLVAIN
SIREN
404 226 979
SIRET (siège)
404 226 979 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44404226979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 226 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 1996
Siège social
14190, VALAMBRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BISSON SYLVAIN

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BISSON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISSON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISSON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14190 VALAMBRAYSiègeActif

    404 226 979 00015 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BISSON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISSON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISSON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISSON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISSON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1996

Questions fréquentes sur BISSON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BISSON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BISSON SYLVAIN est 404 226 979. Le SIRET de son siège social est 404 226 979 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44404226979.

Où se situe le siège social de BISSON SYLVAIN ?

Le siège social de BISSON SYLVAIN est situé 14190 Valambray.

BISSON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BISSON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISSON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISSON SYLVAIN.

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