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BISSON YVANNE

Active
Siren514 333 582Entrepreneur individuel73700 BOURG-SAINT-MAURICECréée le 07 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BISSON YVANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 333 582. Elle est domiciliée 284 rue des Colombieres, 73700 Bourg-Saint-Maurice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1392Z.

Fiche d'identité de BISSON YVANNE

Dénomination
BISSON YVANNE
SIREN
514 333 582
SIRET (siège)
514 333 582 00021
N° TVA intracommunautaire
FR30514333582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 333 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z
Date de création
07 septembre 2009
Siège social
284 RUE DES COLOMBIERES, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BISSON YVANNE

Réfection, création de sièges, confection de rideaux, coussins, plaids, réfection de sièges automobiles, vente de tissus d'ameublements, coussins, plaids, tapisserie.

Finances de BISSON YVANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISSON YVANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISSON YVANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif

    514 333 582 00021 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 1392Z

  • 73700 SEEZFermé

    514 333 582 00013 · ouvert le 14 septembre 2009 · NAF 1392Z

Documents juridiques de BISSON YVANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISSON YVANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSON YVANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISSON YVANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSON YVANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISSON YVANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISSON YVANNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-18 · Début d'activité : 2009-09-14

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2009

Marques déposées par BISSON YVANNE

BISSON YVANNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Cuir et Coutil

    N° 3679233 · Déposée le 24 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 12, 18, 20, 24 · expirée le 24 septembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BISSON YVANNE

Quel est le numéro SIREN de BISSON YVANNE ?

Le numéro SIREN de BISSON YVANNE est 514 333 582. Le SIRET de son siège social est 514 333 582 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30514333582.

Où se situe le siège social de BISSON YVANNE ?

Le siège social de BISSON YVANNE est situé 284 rue des Colombieres, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

BISSON YVANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BISSON YVANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BISSON YVANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BISSON YVANNE.

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