BISSONNIER SYLVAIN

Active

Siren517 817 276Entrepreneur individuel26150 DIECréée le 01 octobre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BISSONNIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2009, identifié par le SIREN 517 817 276. Elle est domiciliée 27 rue du Salin, 26150 Die. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BISSONNIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BISSONNIER SYLVAIN
SIREN: 517 817 276
SIRET (siège): 517 817 276 00010
N° TVA intracommunautaire: FR41517817276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 817 276
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 octobre 2009
Siège social: 27 RUE DU SALIN, 26150, DIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BISSONNIER SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BISSONNIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BISSONNIER SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BISSONNIER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26150 DIESiègeActif
517 817 276 00010 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BISSONNIER SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BISSONNIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BISSONNIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BISSONNIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BISSONNIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BISSONNIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BISSONNIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur BISSONNIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BISSONNIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BISSONNIER SYLVAIN est 517 817 276. Le SIRET de son siège social est 517 817 276 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41517817276.

Où se situe le siège social de BISSONNIER SYLVAIN ?

Le siège social de BISSONNIER SYLVAIN est situé 27 rue du Salin, 26150 Die.