BITAR NORMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BITAR NORMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 485 271 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Rte de Sainte Gemme, 78860 Saint-Nom-la-Breteche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de BITAR NORMA
INSEE- Dénomination
- BITAR NORMA
- SIREN
- 485 271 944
- SIRET (siège)
- 485 271 944 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74485271944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 271 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 janvier 2005
- Siège social
- 15 RTE DE SAINTE GEMME, 78860, SAINT-NOM-LA-BRETECHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BITAR NORMA
Autre création artistique
Finances de BITAR NORMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BITAR NORMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BITAR NORMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHESiègeActif
485 271 944 00012 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9003B
Documents juridiques de BITAR NORMA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BITAR NORMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITAR NORMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BITAR NORMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITAR NORMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BITAR NORMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BITAR NORMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2005
Questions fréquentes sur BITAR NORMA
Quel est le numéro SIREN de BITAR NORMA ?
Le numéro SIREN de BITAR NORMA est 485 271 944. Le SIRET de son siège social est 485 271 944 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74485271944.
Où se situe le siège social de BITAR NORMA ?
Le siège social de BITAR NORMA est situé 15 Rte de Sainte Gemme, 78860 Saint-Nom-la-Breteche.
BITAR NORMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BITAR NORMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BITAR NORMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITAR NORMA.
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