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BITAUD CECILE

Active
Siren398 023 879Entrepreneur individuel01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 023 879, BITAUD CECILE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Etang du Grand Marais, 01240 Dompierre-sur-Veyle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0322Z.

Fiche d'identité de BITAUD CECILE

Dénomination
BITAUD CECILE
SIREN
398 023 879
SIRET (siège)
398 023 879 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00398023879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 023 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0322Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
ETANG DU GRAND MARAIS, 01240, DOMPIERRE-SUR-VEYLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BITAUD CECILE

Aquaculture en eau douce

Finances de BITAUD CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITAUD CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITAUD CECILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 DOMPIERRE-SUR-VEYLESiègeActif

    398 023 879 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0322Z

Documents juridiques de BITAUD CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BITAUD CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITAUD CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITAUD CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITAUD CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITAUD CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITAUD CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BITAUD CECILE

Quel est le numéro SIREN de BITAUD CECILE ?

Le numéro SIREN de BITAUD CECILE est 398 023 879. Le SIRET de son siège social est 398 023 879 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00398023879.

Où se situe le siège social de BITAUD CECILE ?

Le siège social de BITAUD CECILE est situé Etang du Grand Marais, 01240 Dompierre-sur-Veyle.

BITAUD CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BITAUD CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITAUD CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITAUD CECILE.

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