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BITC

Active
Siren488 484 924549969007 LYON 7EMECréée le 01 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BITC est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2005, identifiée par le SIREN 488 484 924. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue de Gerland, 69007 Lyon 7eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A.

Fiche d'identité de BITC

Dénomination
BITC
SIREN
488 484 924
SIRET (siège)
488 484 924 00011
N° TVA intracommunautaire
FR27488484924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 484 924
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 juillet 2005
Siège social
74 RUE DE GERLAND, 69007, LYON 7EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BITC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69007 LYON 7EMESiègeFermé

    488 484 924 00011 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 5610A

Documents juridiques de BITC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de BITC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BITC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BITC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur BITC

Quel est le numéro SIREN de BITC ?

Le numéro SIREN de BITC est 488 484 924. Le SIRET de son siège social est 488 484 924 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27488484924.

Où se situe le siège social de BITC ?

Le siège social de BITC est situé 74 rue de Gerland, 69007 Lyon 7eme.

BITC est-elle toujours en activité ?

Oui, BITC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITC.

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