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BITEAUD FRANCK

Active
Siren801 976 978Entrepreneur individuel67118 GEISPOLSHEIMCréée le 21 février 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BITEAUD FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 2014, identifié par le SIREN 801 976 978. Son siège social est situé 23 rue du Vieux Moulin, 67118 Geispolsheim. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BITEAUD FRANCK

Dénomination
BITEAUD FRANCK
SIREN
801 976 978
SIRET (siège)
801 976 978 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79801976978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 976 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
21 février 2014
Siège social
23 RUE DU VIEUX MOULIN, 67118, GEISPOLSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BITEAUD FRANCK

Production d'électricité

Finances de BITEAUD FRANCK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITEAUD FRANCK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITEAUD FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67118 GEISPOLSHEIMSiègeActif

    801 976 978 00016 · ouvert le 21 février 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BITEAUD FRANCK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BITEAUD FRANCK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITEAUD FRANCK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITEAUD FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITEAUD FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITEAUD FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITEAUD FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2014

Questions fréquentes sur BITEAUD FRANCK

Quel est le numéro SIREN de BITEAUD FRANCK ?

Le numéro SIREN de BITEAUD FRANCK est 801 976 978. Le SIRET de son siège social est 801 976 978 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79801976978.

Où se situe le siège social de BITEAUD FRANCK ?

Le siège social de BITEAUD FRANCK est situé 23 rue du Vieux Moulin, 67118 Geispolsheim.

BITEAUD FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, BITEAUD FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITEAUD FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITEAUD FRANCK.

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