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BITON PASCAL

Active
Siren402 341 085100085500 HERBIERS (LES)Créée le 06 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BITON PASCAL est une 1000 immatriculée le 6 juillet 1995 sous le numéro SIREN 402 341 085. Son siège social est situé za la Buzeniere, 85500 Herbiers (les). Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BITON PASCAL

Dénomination
BITON PASCAL
SIREN
402 341 085
SIRET (siège)
402 341 085 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81402341085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 341 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
06 juillet 1995
Siège social
ZA LA BUZENIERE, 85500, HERBIERS (LES)
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BITON PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de BITON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85500 HERBIERS (LES)SiègeActif

    402 341 085 00015 · ouvert le 06 juillet 1995 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BITON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BITON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 1995

Questions fréquentes sur BITON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BITON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BITON PASCAL est 402 341 085. Le SIRET de son siège social est 402 341 085 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81402341085.

Où se situe le siège social de BITON PASCAL ?

Le siège social de BITON PASCAL est situé za la Buzeniere, 85500 Herbiers (les).

BITON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BITON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITON PASCAL.

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