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BITOT DOMINIQUE

Active
Siren384 651 675Entrepreneur individuel85530 LA BRUFFIERECréée le 01 mars 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 384 651 675, BITOT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1991. Elle est domiciliée La Poutiere, 85530 La Bruffiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012J.

Fiche d'identité de BITOT DOMINIQUE

Dénomination
BITOT DOMINIQUE
SIREN
384 651 675
SIRET (siège)
384 651 675 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66384651675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 651 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012J
Date de création
01 mars 1991
Siège social
LA POUTIERE, 85530, LA BRUFFIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BITOT DOMINIQUE

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Établissements de BITOT DOMINIQUE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85530 LA BRUFFIERESiègeFermé

    384 651 675 00017 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 012J

Conformité de BITOT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITOT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITOT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BITOT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur BITOT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BITOT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BITOT DOMINIQUE est 384 651 675. Le SIRET de son siège social est 384 651 675 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66384651675.

Où se situe le siège social de BITOT DOMINIQUE ?

Le siège social de BITOT DOMINIQUE est situé La Poutiere, 85530 La Bruffiere.

BITOT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BITOT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITOT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITOT DOMINIQUE.

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