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BITS

Active
Siren504 065 558654074240 GAILLARDCréée le 07 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BITS est une 6540 immatriculée le 7 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 065 558. Son siège social est situé 37 rue Rene Cassin Pae la Chatelaine, 74240 Gaillard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE RICARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BITS

Dénomination
BITS
SIREN
504 065 558
SIRET (siège)
504 065 558 00026
N° TVA intracommunautaire
FR54504065558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 065 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 mai 2008
Siège social
37 RUE RENE CASSIN PAE LA CHATELAINE, 74240, GAILLARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BITS

Acquisition administration exploitation de biens immobiliers leur mise en valeur et mise à disposition gratuite au profit des associés

Finances de BITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITS

CB

CANDICE BAUER

Autre

Depuis la création (07 mai 2008) · 18 ans

CR

CHRISTOPHE RICARD

Gérant

Depuis la création (07 mai 2008) · 18 ans

Établissements de BITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74240 GAILLARDSiègeActif

    504 065 558 00026 · ouvert le 25 mai 2018 · NAF 6820B

  • 17630 LA FLOTTEFermé

    504 065 558 00018 · ouvert le 26 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de BITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de BITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BITS. Elles datent de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculée le 2018-07-18 · Début d'activité : 2018-05-25

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-07 · Début d'activité : 2008-03-26

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2008

Questions fréquentes sur BITS

Quel est le numéro SIREN de BITS ?

Le numéro SIREN de BITS est 504 065 558. Le SIRET de son siège social est 504 065 558 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54504065558.

Qui dirige BITS ?

BITS est dirigée par CHRISTOPHE RICARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BITS ?

Le siège social de BITS est situé 37 rue Rene Cassin Pae la Chatelaine, 74240 Gaillard.

BITS est-elle toujours en activité ?

Oui, BITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITS.

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