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BITSCH JEAN MARC

Active
Siren538 489 089Entrepreneur individuel68390 SAUSHEIMCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 489 089, BITSCH JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2011. Son siège social est situé 22 rue de Baldersheim, 68390 Sausheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BITSCH JEAN MARC

Dénomination
BITSCH JEAN MARC
SIREN
538 489 089
SIRET (siège)
538 489 089 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82538489089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 489 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
22 RUE DE BALDERSHEIM, 68390, SAUSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BITSCH JEAN MARC

Élevage d'autres animaux

Finances de BITSCH JEAN MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITSCH JEAN MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITSCH JEAN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68390 SAUSHEIMSiègeActif

    538 489 089 00010 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BITSCH JEAN MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BITSCH JEAN MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITSCH JEAN MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITSCH JEAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITSCH JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITSCH JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITSCH JEAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur BITSCH JEAN MARC

Quel est le numéro SIREN de BITSCH JEAN MARC ?

Le numéro SIREN de BITSCH JEAN MARC est 538 489 089. Le SIRET de son siège social est 538 489 089 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82538489089.

Où se situe le siège social de BITSCH JEAN MARC ?

Le siège social de BITSCH JEAN MARC est situé 22 rue de Baldersheim, 68390 Sausheim.

BITSCH JEAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BITSCH JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITSCH JEAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITSCH JEAN MARC.

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