BITTARD MAURICE

Active

Siren401 181 789Entrepreneur individuel06130 GRASSECréée le 31 mai 1995

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 401 181 789, BITTARD MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 1995. Elle est domiciliée 6 Tra Victor Hugo, 06130 Grasse. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de BITTARD MAURICE

INSEE

Dénomination: BITTARD MAURICE
SIREN: 401 181 789
SIRET (siège): 401 181 789 00017
N° TVA intracommunautaire: FR31401181789Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 181 789
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création: 31 mai 1995
Siège social: 6 TRA VICTOR HUGO, 06130, GRASSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BITTARD MAURICE

TAXI

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Établissements de BITTARD MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06130 GRASSESiègeActif
401 181 789 00017 · ouvert le 03 mai 1995 · NAF 4932Z

Conformité de BITTARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITTARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITTARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BITTARD MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 mai 1995

Marchés publics de BITTARD MAURICE

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à BITTARD MAURICE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2026. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 700 k€.

SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE SAD
CA DU PAYS DE GRASSE (REGIE AUTONOME DE TRANSPORTS SILLAGES) · notifié le 24 avril 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 2 offres reçues
700 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BITTARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BITTARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de BITTARD MAURICE est 401 181 789. Le SIRET de son siège social est 401 181 789 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31401181789.

Où se situe le siège social de BITTARD MAURICE ?

Le siège social de BITTARD MAURICE est situé 6 Tra Victor Hugo, 06130 Grasse.

BITTARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BITTARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITTARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITTARD MAURICE.

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