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BITTE DOMINIQUE

Active
Siren414 410 910Entrepreneur individuel57260 DIEUZECréée le 01 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BITTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1997, identifié par le SIREN 414 410 910. Elle est domiciliée 6 rue des Createurs, 57260 Dieuze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de BITTE DOMINIQUE

Dénomination
BITTE DOMINIQUE
SIREN
414 410 910
SIRET (siège)
414 410 910 00023
N° TVA intracommunautaire
FR38414410910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 410 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 décembre 1997
Siège social
6 RUE DES CREATEURS, 57260, DIEUZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BITTE DOMINIQUE

Vente bijoux fantaisie maroquinerie montres chapeaux personnages métal foulards accessoires de mode

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Finances de BITTE DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITTE DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BITTE DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57260 DIEUZESiègeActif

    414 410 910 00023 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 4799A

  • 57380 FAULQUEMONTFermé

    414 410 910 00015 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 524R

Documents juridiques de BITTE DOMINIQUE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2019

  • Acte

Comptes annuels de BITTE DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITTE DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITTE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITTE DOMINIQUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-08-06 · Début d'activité : 2009-02-20

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur BITTE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BITTE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BITTE DOMINIQUE est 414 410 910. Le SIRET de son siège social est 414 410 910 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38414410910.

Où se situe le siège social de BITTE DOMINIQUE ?

Le siège social de BITTE DOMINIQUE est situé 6 rue des Createurs, 57260 Dieuze.

BITTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BITTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITTE DOMINIQUE.

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