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BITTEUR Daniel

Active
Siren948 183 652Entrepreneur individuel70400 Héricourt
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 183 652, BITTEUR Daniel est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE de la Combe aux Loups, 70400 Héricourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B.

Fiche d'identité de BITTEUR Daniel

Dénomination
BITTEUR Daniel
SIREN
948 183 652
SIRET (siège)
948 183 652 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69948183652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 183 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
-
Siège social
4 RUE de la Combe aux Loups, 70400, Héricourt
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BITTEUR Daniel

Etudes Mécaniques en CAO pour l'Industrie, les collectivités et les particuliers. Conceptions, notes de calculs et solutions techniques.

Finances de BITTEUR Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITTEUR Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITTEUR Daniel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 HéricourtSiègeActif

    948 183 652 00015 · ouvert le 18 janvier 2023 · NAF 7112B

Documents juridiques de BITTEUR Daniel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BITTEUR Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITTEUR Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITTEUR Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITTEUR Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BITTEUR Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITTEUR Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BITTEUR Daniel

Quel est le numéro SIREN de BITTEUR Daniel ?

Le numéro SIREN de BITTEUR Daniel est 948 183 652. Le SIRET de son siège social est 948 183 652 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69948183652.

Où se situe le siège social de BITTEUR Daniel ?

Le siège social de BITTEUR Daniel est situé 4 RUE de la Combe aux Loups, 70400 Héricourt.

BITTEUR Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, BITTEUR Daniel est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITTEUR Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITTEUR Daniel.

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