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BITTON

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Siren393 666 391Société étrangère VESTINGTRAAT 72Créée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 666 391, BITTON est une société étrangère créée le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Anvers 2018, Vestingtraat 72. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4649Z.

Fiche d'identité de BITTON

Dénomination
BITTON
SIREN
393 666 391
SIRET (siège)
393 666 391 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32393666391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 666 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
ANVERS 2018, VESTINGTRAAT 72
Établissements
2
Statut
Active

Finances de BITTON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BITTON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BITTON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • VESTINGTRAAT 72SiègeActif

    393 666 391 00015 · NAF 4649Z

  • 06000 NICEFermé

    393 666 391 00023 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 514S

Documents juridiques de BITTON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de BITTON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BITTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BITTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BITTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent BITTON. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BITTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BITTON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BITTON

Quel est le numéro SIREN de BITTON ?

Le numéro SIREN de BITTON est 393 666 391. Le SIRET de son siège social est 393 666 391 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32393666391.

Où se situe le siège social de BITTON ?

Le siège social de BITTON est situé Anvers 2018, Vestingtraat 72.

BITTON est-elle toujours en activité ?

Oui, BITTON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BITTON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BITTON.

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