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BIVERT PASCAL

Active
Siren884 040 379Entrepreneur individuel69390 VERNAISONCréée le 01 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BIVERT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2019 sous le numéro SIREN 884 040 379. Elle est domiciliée 48 B rue des Noisetiers, 69390 Vernaison. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BIVERT PASCAL

Dénomination
BIVERT PASCAL
SIREN
884 040 379
SIRET (siège)
884 040 379 00015
N° TVA intracommunautaire
FR14884040379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 040 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2019
Siège social
48 B RUE DES NOISETIERS, 69390, VERNAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BIVERT PASCAL

Location de logements

Finances de BIVERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIVERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BIVERT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 VERNAISONSiègeActif

    884 040 379 00015 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de BIVERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BIVERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIVERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIVERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIVERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BIVERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIVERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur BIVERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BIVERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BIVERT PASCAL est 884 040 379. Le SIRET de son siège social est 884 040 379 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14884040379.

Où se situe le siège social de BIVERT PASCAL ?

Le siège social de BIVERT PASCAL est situé 48 B rue des Noisetiers, 69390 Vernaison.

BIVERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BIVERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BIVERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BIVERT PASCAL.

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