BIVILLE JEAN PASCAL

Active

Siren510 354 251Entrepreneur individuel14123 IFSCréée le 01 février 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BIVILLE JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2009, identifié par le SIREN 510 354 251. Son siège social est situé 9 rue des Chevrefeuilles, 14123 Ifs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BIVILLE JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: BIVILLE JEAN PASCAL
SIREN: 510 354 251
SIRET (siège): 510 354 251 00017
N° TVA intracommunautaire: FR21510354251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 354 251
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 01 février 2009
Siège social: 9 RUE DES CHEVREFEUILLES, 14123, IFS
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de BIVILLE JEAN PASCAL

jpbiville.fr jpbiville

Objet social de BIVILLE JEAN PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BIVILLE JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BIVILLE JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BIVILLE JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14123 IFSSiègeActif
510 354 251 00017 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BIVILLE JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BIVILLE JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BIVILLE JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BIVILLE JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BIVILLE JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BIVILLE JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BIVILLE JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur BIVILLE JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BIVILLE JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BIVILLE JEAN PASCAL est 510 354 251. Le SIRET de son siège social est 510 354 251 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21510354251.

Où se situe le siège social de BIVILLE JEAN PASCAL ?

Le siège social de BIVILLE JEAN PASCAL est situé 9 rue des Chevrefeuilles, 14123 Ifs.