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BJM 13

Active
Siren792 012 965SAS01100 BELLIGNATCréée le 25 mars 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,9 k€
Effectif
Non publié

BJM 13 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2013, identifiée par le SIREN 792 012 965. Son siège social est situé 18 av d'Oyonnax (18 - 20), 01100 Bellignat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD LAVEAU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BJM 13

Dénomination
BJM 13
SIREN
792 012 965
SIRET (siège)
792 012 965 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45792012965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 012 965
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 850 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2013
Siège social
18 AV D'OYONNAX (18 - 20), 01100, BELLIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BJM 13

Acquisition, propriété, construction, administration, exploitation directe ou indirecte, gestion, prise à bail, mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis, situés en France

Finances de BJM 13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BJM 13

BL

BERNARD LAVEAU

Président de SAS

Depuis la création (25 mars 2013) · 13 ans

Établissements de BJM 13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 BELLIGNATSiègeActif

    792 012 965 00010 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BJM 13

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Dépôt du 27 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal de transformation

Comptes annuels de BJM 13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BJM 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BJM 13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BJM 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BJM 13 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BJM 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BJM 13

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Président : LAVEAU Bernard

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-25 · Début d'activité : 2013-03-15

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2013

Questions fréquentes sur BJM 13

Quel est le numéro SIREN de BJM 13 ?

Le numéro SIREN de BJM 13 est 792 012 965. Le SIRET de son siège social est 792 012 965 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45792012965.

Qui dirige BJM 13 ?

BJM 13 est dirigée par BERNARD LAVEAU, président de sas.

Où se situe le siège social de BJM 13 ?

Le siège social de BJM 13 est situé 18 av d'Oyonnax (18 - 20), 01100 Bellignat.

BJM 13 est-elle toujours en activité ?

Oui, BJM 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BJM 13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BJM 13.