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517 499 539

Active
Siren517 499 539Entrepreneur individuel GENISSIEUXCréée le 15 mars 2016

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 517 499 539

Dénomination
517 499 539
SIREN
517 499 539
SIRET (siège)
517 499 539 00024
N° TVA intracommunautaire
FR49517499539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 499 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
15 mars 2016
Siège social
GENISSIEUX
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 517 499 539

Rénovation de meubles et vente de meubles.

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Dirigeants et représentants de 517 499 539

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 517 499 539

2 établissements, dont 1 en activité.

  • GENISSIEUXSiègeActif

    517 499 539 00024 · ouvert le 09 février 2016 · NAF 7111Z

  • ROMANS-SUR-ISEREFermé

    517 499 539 00016 · ouvert le 02 novembre 2009 · NAF 8219Z

Conformité de 517 499 539

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 517 499 539. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 517 499 539 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 517 499 539

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-09

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2016