BLEU MARINE.
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
BLEU MARINE. est une SCI immatriculée le 20 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 257 106. Le siège social de l'entreprise se trouve 457 Che des Pres, 06410 Biot. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL FRANCESCHI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BLEU MARINE.
INSEE- Dénomination
- BLEU MARINE.
- SIREN
- 488 257 106
- SIRET (siège)
- 488 257 106 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35488257106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 257 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 janvier 2006
- Siège social
- 457 CHE DES PRES, 06410, BIOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BLEU MARINE.
ACQUISITION ADMINISTRATION ET GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BLEU MARINE.
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans
Établissements de BLEU MARINE.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06410 BIOTSiègeActif
488 257 106 00010 · ouvert le 20 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de BLEU MARINE.
INPIConformité de BLEU MARINE.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLEU MARINE.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent BLEU MARINE.. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, section D
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/00311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 12 février 2026 · N° 24/00428
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - expertise
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Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/08074
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 22/02139
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Décision du 22 octobre 2025 · N° 24/09291
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/00818
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Décision du 28 mai 2025 · N° 21/09923
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 15 janvier 2024 · N° 22/00209
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 04 avril 2023 · N° 21/00286
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Décision du 12 octobre 2000 · N° 98-45.111
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 28 avril 1998 · N° 95-11.426
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 février 1998 · N° 94-17.647
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 1996 · N° 94-14.273
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juillet 1996 · N° 96-16.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-12.125
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juin 1996 · N° 94-12.124
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BLEU MARINE. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BLEU MARINE.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2006
Questions fréquentes sur BLEU MARINE.
Quel est le numéro SIREN de BLEU MARINE. ?
Le numéro SIREN de BLEU MARINE. est 488 257 106. Le SIRET de son siège social est 488 257 106 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35488257106.
Qui dirige BLEU MARINE. ?
BLEU MARINE. est dirigée par MICHEL FRANCESCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BLEU MARINE. ?
Le siège social de BLEU MARINE. est situé 457 Che des Pres, 06410 Biot.
BLEU MARINE. est-elle toujours en activité ?
Oui, BLEU MARINE. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BLEU MARINE. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLEU MARINE..
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