BLEU SOLEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BLEU SOLEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 356 924. Elle est domiciliée Che de Soyans, 26160 Pont-de-Barret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158V.
Fiche d'identité de BLEU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- BLEU SOLEIL
- SIREN
- 405 356 924
- SIRET (siège)
- 405 356 924 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20405356924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 356 924
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 158V
- Date de création
- 21 mai 1996
- Siège social
- CHE DE SOYANS, 26160, PONT-DE-BARRET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de BLEU SOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BLEU SOLEIL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BLEU SOLEIL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26160 PONT-DE-BARRETSiègeFermé
405 356 924 00010 · ouvert le 21 mai 1996 · NAF 158V
Documents juridiques de BLEU SOLEIL
INPIComptes annuels de BLEU SOLEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BLEU SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BLEU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLEU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BLEU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, jCP - Ctx Gal inf 10 000€
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00477
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/14878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/11203
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-42.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BLEU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BLEU SOLEIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mai 1996
Marques déposées par BLEU SOLEIL
INPIBLEU SOLEIL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 10 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeBLEU SOLEIL TRADITION PROVENCE ARDECHE
N° 96638404 · Déposée le 07 août 1996 · Marque semi-figurative
Classes 3, 5, 10, 20, 22, 24, 29, 30, 31, 32 · expirée le 07 août 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BLEU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de BLEU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de BLEU SOLEIL est 405 356 924. Le SIRET de son siège social est 405 356 924 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20405356924.
Où se situe le siège social de BLEU SOLEIL ?
Le siège social de BLEU SOLEIL est situé Che de Soyans, 26160 Pont-de-Barret.
BLEU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, BLEU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BLEU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLEU SOLEIL.
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