Checkers

316 836 949

Active
Siren316 836 949Entrepreneur individuel SAINT-OUEN-L'AUMONECréée le 01 janvier 1979

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Fiche d'identité de 316 836 949

Dénomination
316 836 949
SIREN
316 836 949
SIRET (siège)
316 836 949 00024
N° TVA intracommunautaire
FR02316836949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 836 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
SAINT-OUEN-L'AUMONE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 316 836 949

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 316 836 949

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 316 836 949

2 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-OUEN-L'AUMONESiègeActif

    316 836 949 00024 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8690F

  • SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé

    316 836 949 00016 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 8690F

Conformité de 316 836 949

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 316 836 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 316 836 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 316 836 949

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Marques déposées par 316 836 949

316 836 949 est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PSYCHOPRATICIEN TRANSPERSONNEL

    N° 3866013 · Déposée le 10 octobre 2011 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 38, 41, 44

  • AQUANIMA

    N° 3866012 · Déposée le 10 octobre 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41, 44 · expirée le 10 octobre 2021

  • ANIMATHÉRAPIE

    N° 3313709 · Déposée le 21 septembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 41, 44 · expirée le 21 septembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr