@BLOC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
@BLOC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 632 744. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Freres Montgolfier, 49240 Avrille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3250A. THIERRY DONAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de @BLOC
INSEE- Dénomination
- @BLOC
- SIREN
- 803 632 744
- SIRET (siège)
- 803 632 744 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR07803632744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 632 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 3250A
- Date de création
- 18 juillet 2014
- Siège social
- 8 RUE DES FRERES MONTGOLFIER, 49240, AVRILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de @BLOC
la fabrication, l'étude, la conception, la commercialisation de pièces et dispositifs dans le domaine médicale; toute activité de conseil pour les affaires et la gestion, auprès de tout agent économique, société commerciale, association, entreprise ou administration publique en France, en Europe et dans le monde, et ce dans le domaine médical
Finances de @BLOC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de @BLOC
INSEEÉtablissements de @BLOC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49240 AVRILLESiègeActif
803 632 744 00022 · ouvert le 02 juillet 2014 · NAF 3250A
- 49460 FENEUFermé
803 632 744 00014 · ouvert le 02 juillet 2014 · NAF 7022Z
Documents juridiques de @BLOC
INPIComptes annuels de @BLOC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour @BLOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de @BLOC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour @BLOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent @BLOC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 04 août 2026 · N° 2026R00608
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/05454
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux commercial
Décision du 03 juillet 2026 · N° 24/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00764
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/00697
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00398
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/51002
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00222
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/00236
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00228
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/00229
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A1
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/09782
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 03 CONTRAT RESPTE
Décision du 04 mai 2026 · N° 22/02842
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01773
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 22 avril 2026 · N° 23/03402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01713
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01707
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/01764
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01849
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B5
Décision du 23 mars 2026 · N° 23/07519
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02587
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/03232
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/03127
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES MISES EN DELIBERE
Décision du 03 mars 2026 · N° 2024003033
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 26 février 2026 · N° 25/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 février 2026 · N° 25/55887
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 20 février 2026 · N° 24/00593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 16 février 2026 · N° 2024013879
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00344
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 28 janvier 2026 · N° 25/00669
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 27 janvier 2026 · N° 22/02974
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 21 janvier 2026 · N° 22/07418
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/03707
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 15 janvier 2026 · N° 23/01425
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/00597
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/05651
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01035
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/00363
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Vente
Décision du 04 décembre 2025 · N° 24/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/10723
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Vente
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/04018
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 26 novembre 2025 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 12 novembre 2025 · N° 25/03108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025022763
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX MOBILIER
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/01376
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre civile
Décision du 28 octobre 2025 · N° 24/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/02840
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 14 octobre 2025 · N° 23/11358
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/00778
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux civil Annexe
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, vENTES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/00271
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 17 septembre 2025 · N° 23/02222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025058182
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/05175
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 18/01869
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 08 septembre 2025 · N° 24/00257
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 08 septembre 2025 · N° 23/03782
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/06960
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Vente
Décision du 28 août 2025 · N° 24/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 août 2025 · N° 23/04227
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 06 août 2025 · N° 23/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 04 août 2025 · N° 25/01171
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00250
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, fIXATIONS DE PRIX
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/01182
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 13 juin 2025 · N° 25/00436
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/00043
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 14 mai 2025 · N° 22/04370
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/03466
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 mai 2025 · N° 25/00120
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 27 mars 2025 · N° 2024028220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 27 mars 2025 · N° 20/13210
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/05628
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab B1
Décision du 27 février 2025 · N° 24/00169
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eXPROPRIATIONS
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 février 2025 · N° 24/54756
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2025 · N° 24/01536
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 11 février 2025 · N° 24/00232
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 10 février 2025 · N° 24/00985
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 10 février 2025 · N° 24/02150
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 22 janvier 2025 · N° 24/01369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/17323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 15 janvier 2025 · N° J2023000038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 10 janvier 2025 · N° 24/00589
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/02081
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/56625
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01239
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 2
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/01300
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 31 octobre 2024 · N° 23/00804
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 octobre 2024 · N° 24/01829
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 29 octobre 2024 · N° 24/00135
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 02 octobre 2024 · N° 21/04826
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/11028
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 6
Décision du 16 septembre 2024 · N° 22/02730
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00471
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur après surenchère
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 03 juillet 2024 · N° 23/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 25 juin 2024 · N° 22/01600
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/00066
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 07 mai 2024 · N° 24/00036
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, ventes
Décision du 11 avril 2024 · N° 23/00080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 29 février 2024 · N° 21/01356
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 09 janvier 2024 · N° 23/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 23 novembre 2023 · N° 22/02242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 26 septembre 2023 · N° 23/00681
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 29 juin 2023 · N° 22/19661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 23 juin 2023 · N° 22/19548
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Cour d'appel, 2ème Chambre civile
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 15 mars 2023 · N° 21/04551
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Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 02 février 2023 · N° 20/00967
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Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 01 février 2023 · N° 19/15541
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 13 octobre 2022 · N° 20/04818
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 octobre 2022 · N° 21/00513
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Cour d'appel, chambre 1-2
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Décision du 24 novembre 2021 · N° 19-18.048
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Décision du 03 octobre 2018 · N° 17-23.998
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Décision du 20 décembre 2017 · N° 17-10.945
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Décision du 07 juillet 2017 · N° 15-25.651
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Décision du 29 juin 2017 · N° 16-18.225
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Décision du 17 février 2016 · N° 15-40.042
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Décision du 26 juin 2014 · N° 13/18227
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Décision du 17 janvier 2012 · N° 09/09404
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Décision du 18 novembre 2011 · N° 10/14520
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Décision du 07 juin 2011 · N° 10/02055
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Décision du 07 juin 2011 · N° 10/02059
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Décision du 25 août 2009 · N° 07/04549
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Décision du 27 octobre 2006 · N° 05-19.408
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Décision du 04 avril 2002 · N° 99-18.321
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Décision du 12 mars 2002 · N° 99-11.746
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Décision du 06 novembre 2001 · N° 00-12.437
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Décision du 11 juillet 2001 · N° 99-43.519
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Décision du 21 juin 2001 · N° 99-20.701
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2000 · N° 98-43.117
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Décision du 27 avril 2000 · N° 98-21.131
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Décision du 21 mars 2000 · N° 91-70.272
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Décision du 23 février 2000 · N° 98-04.197
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Décision du 06 mai 1999 · N° 97-42.431
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Décision du 02 février 1999 · N° 97-17.112
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Décision du 28 octobre 1998 · N° 96-42.795
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Décision du 18 février 1998 · N° 95-44.701
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Décision du 03 juin 1997 · N° 95-18.448
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Décision du 17 juillet 1996 · N° 93-46.037
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Décision du 10 avril 1996 · N° 93-42.243
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Décision du 21 février 1996 · N° 92-43.642
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Décision du 26 novembre 1992 · N° 89-40.920
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Décision du 10 décembre 1991 · N° 90-45.624
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Décision du 07 mars 1990 · N° 88-16.054
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Décision du 11 octobre 1989 · N° 88-42.258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de @BLOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de @BLOC
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-18 · Début d'activité : 2014-07-02
- création
Date d'effet : 18 juillet 2014
Marques déposées par @BLOC
INPI@BLOC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeFix@Clean
N° 5226010 · Déposée le 09 février 2026 · Marque verbale
Classe 10 · valable jusqu’au 09 février 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Marchés publics de @BLOC
data.gouv.fr10 marchés publics ont été notifiés à @BLOC et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 6,8 M€.
UNIHA Matelas, accessoires et coussins de positionnement pour tables d opérations
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 15 septembre 2026 · Appel d'offres ouvert · 47 mois
100 k€FournituresMatelas, accessoires et coussins de positionnement pour tables d’opérations
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS · notifié le 20 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
40,0 k€FournituresGCS UniHA - Tables d’opérations à plateaux transférables, coussins, matelas et accessoires de tables. (Achat - Location) - Matelas, accessoires et coussins de positionnement pour tables d’opérations
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS · notifié le 27 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 1 offre reçue
5,0 M€FournituresLot 2 Matelas, accessoires et coussins de positionnement pour tables d’opérations
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS · notifié le 27 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
120 k€FournituresTables d opérations à plateaux transferts, de matelas de tables d opérations, d accessoires et coussins multimarques et de chariot porte accessoires
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 03 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
55,0 k€FournituresTables d opérations à plateaux transferts, de matelas de tables d opérations, d accessoires et coussins multimarques et de chariot porte accessoires
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 12 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
50,0 k€FournituresTables d opérations à plateaux transferts, de matelas de tables d opérations, d accessoires et coussins multimarques et de chariot porte accessoires
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 12 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
50,0 k€FournituresTables d opérations à plateaux transferts, de matelas de tables d opérations, d accessoires et coussins multimarques et de chariot porte accessoires
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE (HOTEL DIEU SAINT JACQUES) · notifié le 12 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans
50,0 k€FournituresGCS UniHA - Fourniture de tables d’opérations à plateaux transferts, de matelas de tables d’opérations, d’accessoires et coussins multimarques et de chariot porte accessoires. - Matelas de tables,…
GROUPEMENT COOPERATION SANITAIRE - UNION DES HOPITAUX POUR LES ACHATS · notifié le 12 août 2022 · Appel d'offres ouvert · 12 ans
1,3 M€ServicesFourniture de consommables et pièces détachées ou accessoires destinés à la maintenance des - équipements médicaux. Lot 36
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS · notifié le 28 janvier 2019 · Appel d'offres ouvert · 39 mois
36,0 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur @BLOC
Quel est le numéro SIREN de @BLOC ?
Le numéro SIREN de @BLOC est 803 632 744. Le SIRET de son siège social est 803 632 744 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07803632744.
Qui dirige @BLOC ?
@BLOC est dirigée par THIERRY DONAT, président de sas.
Où se situe le siège social de @BLOC ?
Le siège social de @BLOC est situé 8 rue des Freres Montgolfier, 49240 Avrille.
@BLOC est-elle toujours en activité ?
Oui, @BLOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
@BLOC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour @BLOC.
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