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BLOUET SEBASTIEN

Active
Siren453 639 593Entrepreneur individuel70170 CHARGEY-LES-PORTCréée le 01 juin 2004

3511Z · Production d'électricité

BLOUET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2004 sous le numéro SIREN 453 639 593. Son siège social est situé 3 rue de la Penniere, 70170 Chargey-les-Port. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BLOUET SEBASTIEN

Dénomination
BLOUET SEBASTIEN
SIREN
453 639 593
SIRET (siège)
453 639 593 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61453639593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 639 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 juin 2004
Siège social
3 RUE DE LA PENNIERE, 70170, CHARGEY-LES-PORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BLOUET SEBASTIEN

CHAUFFAGE

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Établissements de BLOUET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70170 CHARGEY-LES-PORTSiègeActif

    453 639 593 00012 · ouvert le 18 mai 2004 · NAF 3511Z

Conformité de BLOUET SEBASTIEN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BLOUET SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 août 2008. Clôturée le 17 février 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 février 2009 · publié le 18 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 août 2008 · publié le 09 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Janvier 2008 désignant liquidateur Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - 70000 Vesoul . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de BLOUET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BLOUET SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 février 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 août 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Janvier 2008 désignant liquidateur Scp Guyon - Daval 15, rue Noirot - 70000 Vesoul . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur BLOUET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BLOUET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BLOUET SEBASTIEN est 453 639 593. Le SIRET de son siège social est 453 639 593 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61453639593.

Où se situe le siège social de BLOUET SEBASTIEN ?

Le siège social de BLOUET SEBASTIEN est situé 3 rue de la Penniere, 70170 Chargey-les-Port.

BLOUET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BLOUET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BLOUET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BLOUET SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 février 2009 pour insuffisance d'actif.