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BLUE NOTE

Active
Siren438 541 898Société civile06270 VILLENEUVE-LOUBETCréée le 11 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

BLUE NOTE est une société civile immatriculée le 11 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 541 898. Son siège social est situé Port Marina Baie des Anges l'Amiral, 06270 Villeneuve-Loubet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PIERRE GAULT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BLUE NOTE

Dénomination
BLUE NOTE
SIREN
438 541 898
SIRET (siège)
438 541 898 00013
N° TVA intracommunautaire
FR59438541898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 541 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 juillet 2001
Siège social
PORT MARINA BAIE DES ANGES L'AMIRAL, 06270, VILLENEUVE-LOUBET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BLUE NOTE

Acquisition, propriété, administration, gestion, utilisation, mise à disposition gratuite des associés, location ou exploitation exclusivement civile d'un bien immobilier sis à Villeneuve-Loubet, Marina Baie des Anges l'Amiral.

Finances de BLUE NOTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BLUE NOTE

JG

JEAN-PIERRE GAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2001) · 25 ans

RG

ROMAIN GAULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de BLUE NOTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06270 VILLENEUVE-LOUBETSiègeActif

    438 541 898 00013 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de BLUE NOTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de BLUE NOTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BLUE NOTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BLUE NOTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLUE NOTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BLUE NOTE. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BLUE NOTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BLUE NOTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2001

Questions fréquentes sur BLUE NOTE

Quel est le numéro SIREN de BLUE NOTE ?

Le numéro SIREN de BLUE NOTE est 438 541 898. Le SIRET de son siège social est 438 541 898 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59438541898.

Qui dirige BLUE NOTE ?

BLUE NOTE est dirigée par JEAN-PIERRE GAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BLUE NOTE ?

Le siège social de BLUE NOTE est situé Port Marina Baie des Anges l'Amiral, 06270 Villeneuve-Loubet.

BLUE NOTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BLUE NOTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BLUE NOTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLUE NOTE.

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