BLUESTONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BLUESTONE est une SAS immatriculée le 20 mars 2025 sous le numéro SIREN 942 257 403. Elle est domiciliée 14 Bajaguet, 12850 Sainte-Radegonde. Son activité principale relève du code NAF 4618Z. Thomas DAVY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BLUESTONE
INSEE- Dénomination
- BLUESTONE
- SIREN
- 942 257 403
- SIRET (siège)
- 942 257 403 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64942257403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 257 403
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4618Z
- Date de création
- 20 mars 2025
- Siège social
- 14 Bajaguet, 12850, Sainte-Radegonde
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BLUESTONE
L'activité d'agent commercial sur la France, pays de l'Union Européenne et limitrophes pour la vente de matériel agricole.
Finances de BLUESTONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BLUESTONE
INSEEÉtablissements de BLUESTONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12850 Sainte-RadegondeSiègeActif
942 257 403 00017 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4618Z
Documents juridiques de BLUESTONE
INPIComptes annuels de BLUESTONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BLUESTONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BLUESTONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLUESTONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent BLUESTONE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 03 juillet 2026 · N° 24/08880
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/02190
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00090
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 24 avril 2025 · N° 24/02443
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 20 décembre 2024 · N° 24/52282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 28 juin 2022 · N° 20/17927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BLUESTONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BLUESTONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 mars 2025
Questions fréquentes sur BLUESTONE
Quel est le numéro SIREN de BLUESTONE ?
Le numéro SIREN de BLUESTONE est 942 257 403. Le SIRET de son siège social est 942 257 403 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64942257403.
Qui dirige BLUESTONE ?
BLUESTONE est dirigée par Thomas DAVY, président de sas.
Où se situe le siège social de BLUESTONE ?
Le siège social de BLUESTONE est situé 14 Bajaguet, 12850 Sainte-Radegonde.
BLUESTONE est-elle toujours en activité ?
Oui, BLUESTONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BLUESTONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLUESTONE.
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