BLUETOOTH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BLUETOOTH est une société étrangère immatriculée le 30 décembre 2004 sous le numéro SIREN 480 060 839. Le siège social de l'entreprise se trouve Res Penedos Varzea. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4652Z. DOMINGOS SILVA FERNANDES exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de BLUETOOTH
INSEE- Dénomination
- BLUETOOTH
- SIREN
- 480 060 839
- SIRET (siège)
- 480 060 839 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55480060839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 060 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4652Z
- Date de création
- 30 décembre 2004
- Siège social
- RES PENEDOS VARZEA
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Finances de BLUETOOTH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BLUETOOTH
INSEEÉtablissements de BLUETOOTH
INSEE6 établissements, dont 2 en activité.
- Adresse inconnueSiègeActif
480 060 839 00010 · NAF 7010Z
- 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNEActif
480 060 839 00069 · NAF 4618Z
- 94430 CHENNEVIERES-SUR-MARNEFermé
480 060 839 00028 · ouvert le 22 décembre 2004 · NAF 511R
- 94350 VILLIERS-SUR-MARNEFermé
480 060 839 00036 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 4618Z
- 94420 LE PLESSIS-TREVISEFermé
480 060 839 00044 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4618Z
- 94420 LE PLESSIS-TREVISEFermé
480 060 839 00051 · ouvert le 11 février 2015 · NAF 4618Z
Documents juridiques de BLUETOOTH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BLUETOOTH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BLUETOOTH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BLUETOOTH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BLUETOOTH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent BLUETOOTH. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 03 juin 2026 · N° 2026R00322
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HM
Décision du 25 février 2026 · N° 25/02549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 28 avril 2025 · N° 2023024504
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tECH SEC. SOC: HM
Décision du 04 septembre 2024 · N° 24/01753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 26 juin 2024 · N° 23/03500
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 16 février 2024 · N° 24/00211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/03847
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 23 juin 2022 · N° 20/02377
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 octobre 2021 · N° 20-10.765
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BLUETOOTH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BLUETOOTH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 décembre 2004
Questions fréquentes sur BLUETOOTH
Quel est le numéro SIREN de BLUETOOTH ?
Le numéro SIREN de BLUETOOTH est 480 060 839. Le SIRET de son siège social est 480 060 839 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55480060839.
Qui dirige BLUETOOTH ?
BLUETOOTH est dirigée par DOMINGOS SILVA FERNANDES, autre.
Où se situe le siège social de BLUETOOTH ?
Le siège social de BLUETOOTH est situé Res Penedos Varzea.
BLUETOOTH est-elle toujours en activité ?
Oui, BLUETOOTH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BLUETOOTH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BLUETOOTH.
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