BMC GASSIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 949 834 238, BMC GASSIN est une SAS créée le 27 mars 2023. Son siège social est situé 1 LD Sous la Roche, 25390 Vennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. La direction est assurée par Kévin MOUGIN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BMC GASSIN
INSEE- Dénomination
- BMC GASSIN
- SIREN
- 949 834 238
- SIRET (siège)
- 949 834 238 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74949834238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 834 238
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 27 mars 2023
- Siège social
- 1 LD Sous la Roche, 25390, Vennes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BMC GASSIN
L'activité de marchands de biens immobiliers d'habitation et professionnel, de fonds de commerce, fonds artisanaux et industriels.
Finances de BMC GASSIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BMC GASSIN
INSEEÉtablissements de BMC GASSIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25390 VennesSiègeActif
949 834 238 00014 · ouvert le 03 mars 2023 · NAF 6810Z
Documents juridiques de BMC GASSIN
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BMC GASSIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BMC GASSIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BMC GASSIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BMC GASSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BMC GASSIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BMC GASSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BMC GASSIN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-27 · Début d'activité : 2023-03-03
- création
Date d'effet : 27 mars 2023
Questions fréquentes sur BMC GASSIN
Quel est le numéro SIREN de BMC GASSIN ?
Le numéro SIREN de BMC GASSIN est 949 834 238. Le SIRET de son siège social est 949 834 238 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74949834238.
Qui dirige BMC GASSIN ?
BMC GASSIN est dirigée par Kévin MOUGIN, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BMC GASSIN ?
Le siège social de BMC GASSIN est situé 1 LD Sous la Roche, 25390 Vennes.
BMC GASSIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BMC GASSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BMC GASSIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BMC GASSIN.
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