BOBILLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 32,0 k€
- Effectif
- Non publié
BOBILLIER est une 6540 immatriculée le 22 février 2001 sous le numéro SIREN 434 668 174. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue de la Fontaine, 25660 Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par HERVE BOBILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BOBILLIER
INSEE- Dénomination
- BOBILLIER
- SIREN
- 434 668 174
- SIRET (siège)
- 434 668 174 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR69434668174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 668 174
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 32 014,29 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 22 février 2001
- Siège social
- 12 RUE DE LA FONTAINE, 25660, SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOBILLIER
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers, mise en valeur des immeubles acquis.
Finances de BOBILLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOBILLIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 février 2001) · 25 ans
Établissements de BOBILLIER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25660 SAONESiègeActif
434 668 174 00023 · ouvert le 05 février 2001 · NAF 6820B
- 25660 SAONEActif
434 668 174 00015 · ouvert le 05 février 2001 · NAF 6420Z
Documents juridiques de BOBILLIER
INPIComptes annuels de BOBILLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOBILLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOBILLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOBILLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOBILLIER. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, affaires civiles
Décision du 07 mai 2026 · N° 26/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 septembre 2025 · N° 23/00011
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, sEC2
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00871
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOBILLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOBILLIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 février 2001
Questions fréquentes sur BOBILLIER
Quel est le numéro SIREN de BOBILLIER ?
Le numéro SIREN de BOBILLIER est 434 668 174. Le SIRET de son siège social est 434 668 174 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69434668174.
Qui dirige BOBILLIER ?
BOBILLIER est dirigée par HERVE BOBILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOBILLIER ?
Le siège social de BOBILLIER est situé 12 rue de la Fontaine, 25660 Saone.
BOBILLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, BOBILLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOBILLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOBILLIER.
Entreprises similaires
Même activité à Saone