BOGARD FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOGARD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1990 sous le numéro SIREN 377 621 875. Son siège social est situé 60 rue de Geneve, 01800 Meximieux. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale.
Fiche d'identité de BOGARD FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BOGARD FREDERIC
- SIREN
- 377 621 875
- SIRET (siège)
- 377 621 875 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR18377621875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 621 875
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 01 février 1990
- Siège social
- 60 RUE DE GENEVE, 01800, MEXIMIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOGARD FREDERIC
Epicerie et alimentation générale, dépôt de gaz.
Finances de BOGARD FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOGARD FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOGARD FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01800 MEXIMIEUXSiègeActif
377 621 875 00030 · ouvert le 20 septembre 2014 · NAF 4711B
- 02200 SOISSONSFermé
377 621 875 00014 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 4776Z
Documents juridiques de BOGARD FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOGARD FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOGARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOGARD FREDERIC
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BOGARD FREDERIC. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 21 mars 2018. Clôturée le 14 novembre 2018 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 14 novembre 2018 · publié le 22 novembre 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 21 mars 2018 · publié le 29 mars 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 13 Mars 2017, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me BELAT et de Me DESPRAT 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune mention de BOGARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOGARD FREDERIC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-11-14 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2018-03-21 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 13 Mars 2017, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me BELAT et de Me DESPRAT 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Début d'activité : 2014-09-20
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS
- création
Date d'effet : 01 février 1990
Questions fréquentes sur BOGARD FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BOGARD FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BOGARD FREDERIC est 377 621 875. Le SIRET de son siège social est 377 621 875 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18377621875.
Où se situe le siège social de BOGARD FREDERIC ?
Le siège social de BOGARD FREDERIC est situé 60 rue de Geneve, 01800 Meximieux.
BOGARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOGARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOGARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BOGARD FREDERIC a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 novembre 2018 pour insuffisance d'actif.
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