BOGART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOGART est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1997, identifiée par le SIREN 412 018 418. Elle est domiciliée Res Clos Ste Anne Bt Lavande, 83990 Saint-Tropez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553B.
Fiche d'identité de BOGART
INSEE- Dénomination
- BOGART
- SIREN
- 412 018 418
- SIRET (siège)
- 412 018 418 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR77412018418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 018 418
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 30 avril 1997
- Siège social
- RES CLOS STE ANNE BT LAVANDE, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de BOGART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOGART
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOGART
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeFermé
412 018 418 00019 · ouvert le 30 avril 1997 · NAF 553A
- 83310 COGOLINFermé
412 018 418 00027 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 553B
Documents juridiques de BOGART
INPIComptes annuels de BOGART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOGART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOGART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOGART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOGART. Elles s'échelonnent de 1989 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/05139
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 15
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/05138
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 novembre 1989 · N° 88-10.437
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOGART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOGART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1997
Questions fréquentes sur BOGART
Quel est le numéro SIREN de BOGART ?
Le numéro SIREN de BOGART est 412 018 418. Le SIRET de son siège social est 412 018 418 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77412018418.
Où se situe le siège social de BOGART ?
Le siège social de BOGART est situé Res Clos Ste Anne Bt Lavande, 83990 Saint-Tropez.
BOGART est-elle toujours en activité ?
Oui, BOGART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOGART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOGART.
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