BOGNAUD MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BOGNAUD MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 septembre 1991 sous le numéro SIREN 384 929 014. Son siège social est situé Pl du Palais de Justice, 83170 Brignoles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.
Fiche d'identité de BOGNAUD MARC
INSEE- Dénomination
- BOGNAUD MARC
- SIREN
- 384 929 014
- SIRET (siège)
- 384 929 014 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17384929014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 929 014
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 11 septembre 1991
- Siège social
- PL DU PALAIS DE JUSTICE, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOGNAUD MARC
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de BOGNAUD MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOGNAUD MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BOGNAUD MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
384 929 014 00015 · ouvert le 11 septembre 1991 · NAF 8622C
Documents juridiques de BOGNAUD MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BOGNAUD MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOGNAUD MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BOGNAUD MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOGNAUD MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOGNAUD MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BOGNAUD MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 septembre 1991
Questions fréquentes sur BOGNAUD MARC
Quel est le numéro SIREN de BOGNAUD MARC ?
Le numéro SIREN de BOGNAUD MARC est 384 929 014. Le SIRET de son siège social est 384 929 014 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17384929014.
Où se situe le siège social de BOGNAUD MARC ?
Le siège social de BOGNAUD MARC est situé Pl du Palais de Justice, 83170 Brignoles.
BOGNAUD MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, BOGNAUD MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOGNAUD MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOGNAUD MARC.
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