BOIS BAT
Active4339Z · Autres travaux de finition
- Capital social
- 1,1 k€
BOIS BAT est une SARL immatriculée le 18 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 107 388. Elle est domiciliée 208 bd du Mercantour C/o Bm21 Conseil Space A, 06200 Nice. BOIS BAT relève du secteur autres travaux de finition (code NAF 4339Z). La direction est assurée par MOHAMED HAFIANE en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de BOIS BAT
INSEE- Dénomination
- BOIS BAT
- SIREN
- 492 107 388
- SIRET (siège)
- 492 107 388 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR24492107388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 107 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 100 €
- Code NAF / APE
- 4339Z - Autres travaux de finition
- Date de création
- 18 septembre 2006
- Siège social
- 208 BD DU MERCANTOUR C/O BM21 CONSEIL SPACE A, 06200, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOIS BAT
Pose menuiserie, bois, aluminium, pvc, maçonnerie, peinture.
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Finances de BOIS BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOIS BAT
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2009
Liquidateur
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOIS BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
492 107 388 00026 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 4339Z
- 06300 NICEFermé
492 107 388 00018 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 454M
Documents juridiques de BOIS BAT
INPIConformité de BOIS BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOIS BAT. Elles s'échelonnent de 1989 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 1995 · N° 93-44.933
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 avril 1991 · N° 89-14.443
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 mars 1989 · N° 87-45.727
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOIS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOIS BAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2006
Questions fréquentes sur BOIS BAT
Quel est le numéro SIREN de BOIS BAT ?
Le numéro SIREN de BOIS BAT est 492 107 388. Le SIRET de son siège social est 492 107 388 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24492107388.
Qui dirige BOIS BAT ?
BOIS BAT est dirigée par MOHAMED HAFIANE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOIS BAT ?
Le siège social de BOIS BAT est situé 208 bd du Mercantour C/o Bm21 Conseil Space A, 06200 Nice.
BOIS BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, BOIS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOIS BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS BAT.
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