BOIS DEBOUT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,0 k€
BOIS DEBOUT est une SCI immatriculée le 23 juin 2005 sous le numéro SIREN 482 775 244. Elle est domiciliée zone Industrielle la Chaudanne, 73410 Entrelacs. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DANIEL ROMER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOIS DEBOUT
INSEE- Dénomination
- BOIS DEBOUT
- SIREN
- 482 775 244
- SIRET (siège)
- 482 775 244 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR23482775244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 775 244
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juin 2005
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE LA CHAUDANNE, 73410, ENTRELACS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BOIS DEBOUT
Acquisition, gestion par voie de location ou autrement de tous immeubles.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de BOIS DEBOUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOIS DEBOUT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 novembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BOIS DEBOUT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73410 ENTRELACSSiègeActif
482 775 244 00023 · ouvert le 11 janvier 2021 · NAF 6820B
- 73100 SAINT-OFFENGEFermé
482 775 244 00015 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOIS DEBOUT
INPIConformité de BOIS DEBOUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOIS DEBOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOIS DEBOUT. Elles s'échelonnent de 2016 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 février 2024 · N° 22/00987
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 2024 · N° 21-21.876
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 septembre 2016 · N° 15-85.165
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOIS DEBOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOIS DEBOUT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant : ROMER Daniel François
- création
Date d'effet : 23 juin 2005
Questions fréquentes sur BOIS DEBOUT
Quel est le numéro SIREN de BOIS DEBOUT ?
Le numéro SIREN de BOIS DEBOUT est 482 775 244. Le SIRET de son siège social est 482 775 244 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23482775244.
Qui dirige BOIS DEBOUT ?
BOIS DEBOUT est dirigée par DANIEL ROMER, gérant.
Où se situe le siège social de BOIS DEBOUT ?
Le siège social de BOIS DEBOUT est situé zone Industrielle la Chaudanne, 73410 Entrelacs.
BOIS DEBOUT est-elle toujours en activité ?
Oui, BOIS DEBOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOIS DEBOUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOIS DEBOUT.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Entrelacs